CUISENIER JEAN
ActiveCUISENIER JEAN est un entrepreneur individuel immatriculé le 24 mars 1997 sous le numéro SIREN 412 238 867. Son siège social est situé 5 Rte de Cornimont, 88250 La Bresse. Elle est rattachée au code d'activité NAF 741J.
Fiche d'identité de CUISENIER JEAN
INSEE- Dénomination
- CUISENIER JEAN
- SIREN
- 412 238 867
- SIRET (siège)
- 412 238 867 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR78412238867Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 412 238 867
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 741J
- Date de création
- 24 mars 1997
- Siège social
- 5 RTE DE CORNIMONT, 88250, LA BRESSE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CUISENIER JEAN
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Établissements de CUISENIER JEAN
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 88250 LA BRESSESiègeFermé
412 238 867 00011 · ouvert le 24 mars 1997 · NAF 741J
Conformité de CUISENIER JEAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CUISENIER JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CUISENIER JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de CUISENIER JEAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 24 mars 1997
Questions fréquentes sur CUISENIER JEAN
Quel est le numéro SIREN de CUISENIER JEAN ?
Le numéro SIREN de CUISENIER JEAN est 412 238 867. Le SIRET de son siège social est 412 238 867 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR78412238867.
Où se situe le siège social de CUISENIER JEAN ?
Le siège social de CUISENIER JEAN est situé 5 Rte de Cornimont, 88250 La Bresse.
CUISENIER JEAN est-elle toujours en activité ?
Oui, CUISENIER JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 mars 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CUISENIER JEAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CUISENIER JEAN.
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