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CUISENIER JEAN

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Siren412 238 867Entrepreneur individuel88250 LA BRESSECréée le 24 mars 1997

CUISENIER JEAN est un entrepreneur individuel immatriculé le 24 mars 1997 sous le numéro SIREN 412 238 867. Son siège social est situé 5 Rte de Cornimont, 88250 La Bresse. Elle est rattachée au code d'activité NAF 741J.

Fiche d'identité de CUISENIER JEAN

Dénomination
CUISENIER JEAN
SIREN
412 238 867
SIRET (siège)
412 238 867 00011
N° TVA intracommunautaire
FR78412238867Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 412 238 867
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
741J
Date de création
24 mars 1997
Siège social
5 RTE DE CORNIMONT, 88250, LA BRESSE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CUISENIER JEAN

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Établissements de CUISENIER JEAN

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 88250 LA BRESSESiègeFermé

    412 238 867 00011 · ouvert le 24 mars 1997 · NAF 741J

Conformité de CUISENIER JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CUISENIER JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CUISENIER JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de CUISENIER JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 24 mars 1997

Questions fréquentes sur CUISENIER JEAN

Quel est le numéro SIREN de CUISENIER JEAN ?

Le numéro SIREN de CUISENIER JEAN est 412 238 867. Le SIRET de son siège social est 412 238 867 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR78412238867.

Où se situe le siège social de CUISENIER JEAN ?

Le siège social de CUISENIER JEAN est situé 5 Rte de Cornimont, 88250 La Bresse.

CUISENIER JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, CUISENIER JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 mars 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CUISENIER JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CUISENIER JEAN.