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CUISIAT DANIEL

Active
Siren882 656 648Entrepreneur individuel71330 FRANGY-EN-BRESSECréée le 31 mars 2020
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CUISIAT DANIEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 31 mars 2020, identifié par le SIREN 882 656 648. Son siège social est situé 202 Che des Mauperrins, 71330 Frangy-en-Bresse. L'entreprise déclare le code NAF 8121Z comme activité principale.

Fiche d'identité de CUISIAT DANIEL

Dénomination
CUISIAT DANIEL
SIREN
882 656 648
SIRET (siège)
882 656 648 00012
N° TVA intracommunautaire
FR33882656648Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 882 656 648
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8121Z
Date de création
31 mars 2020
Siège social
202 CHE DES MAUPERRINS, 71330, FRANGY-EN-BRESSE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CUISIAT DANIEL

prestations de petit bricolage dites "hommes toutes mains", petits travaux de jardinage y compris les travaux de débroussaillage, entretien de la maison et travaux ménagers, brocante avec vente sur foires marchés

Finances de CUISIAT DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CUISIAT DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CUISIAT DANIEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 71330 FRANGY-EN-BRESSESiègeActif

    882 656 648 00012 · ouvert le 16 mars 2020 · NAF 8121Z

Documents juridiques de CUISIAT DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CUISIAT DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CUISIAT DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CUISIAT DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CUISIAT DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CUISIAT DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CUISIAT DANIEL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHÂLON-SUR-SAÔNE

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2020-04-01 · Début d'activité : 2020-03-16

  1. création

    Date d'effet : 31 mars 2020

Questions fréquentes sur CUISIAT DANIEL

Quel est le numéro SIREN de CUISIAT DANIEL ?

Le numéro SIREN de CUISIAT DANIEL est 882 656 648. Le SIRET de son siège social est 882 656 648 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR33882656648.

Où se situe le siège social de CUISIAT DANIEL ?

Le siège social de CUISIAT DANIEL est situé 202 Che des Mauperrins, 71330 Frangy-en-Bresse.

CUISIAT DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, CUISIAT DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 mars 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CUISIAT DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CUISIAT DANIEL.

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