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CUISINES SEIGNES SARL

Active
Siren950 495 960SARL25210 LES FONTENELLESCréée le 24 octobre 1989
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
8,0 k€
Effectif
Non publié

CUISINES SEIGNES SARL est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 24 octobre 1989, identifiée par le SIREN 950 495 960. Elle est domiciliée 36 rue Principale, 25210 Les Fontenelles. Son activité principale relève du code NAF 4332A. Elle est dirigée par MICKAEL SAINTVOIRIN, gérant.

Fiche d'identité de CUISINES SEIGNES SARL

Dénomination
CUISINES SEIGNES SARL
SIREN
950 495 960
SIRET (siège)
950 495 960 00011
N° TVA intracommunautaire
FR38950495960Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 950 495 960
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 07 juillet 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
8 000 €
Code NAF / APE
4332A
Date de création
24 octobre 1989
Siège social
36 RUE PRINCIPALE, 25210, LES FONTENELLES
Établissements
1
Statut
Active

Site internet et réseaux sociaux de CUISINES SEIGNES SARL

seigne-renovation.com03 81 43 70 16

Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.

Objet social de CUISINES SEIGNES SARL

Travaux de menuiserie bois et PVC

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de CUISINES SEIGNES SARL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CUISINES SEIGNES SARL

MS

MICKAEL SAINTVOIRIN

Gérant

En poste depuis octobre 2020 · 6 ans · d'après l'annonce BODACC du 31 octobre 2020

Anciens dirigeants (1)

S

SIEGNE

gérant · jusqu'à avril 2008

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de CUISINES SEIGNES SARL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25210 LES FONTENELLESSiègeActif

    950 495 960 00011 · ouvert le 01 octobre 1989 · NAF 4332A

Documents juridiques de CUISINES SEIGNES SARL

12 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 16 novembre 2020

  • Acte

Dépôt du 16 novembre 2020

  • Acte

Dépôt du 29 octobre 2020

  • Acte

Dépôt du 25 juin 2009

  • Acte

Dépôt du 31 mars 2008

  • Acte

Dépôt du 19 avril 2007

  • Acte

Dépôt du 07 septembre 2004

  • Acte

Dépôt du 17 septembre 2001

  • Acte

Dépôt du 18 décembre 1998

  • Acte

Dépôt du 04 juillet 1997

  • Acte

Dépôt du 26 décembre 1994

  • Acte

Dépôt du 09 juin 1993

  • Acte

Comptes annuels de CUISINES SEIGNES SARL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CUISINES SEIGNES SARL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CUISINES SEIGNES SARL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CUISINES SEIGNES SARL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant CUISINES SEIGNES SARL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CUISINES SEIGNES SARL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CUISINES SEIGNES SARL

20 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de besançon

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de besançon

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de besançon

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de besançon

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT

  6. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT

    Gérant : SAINTVOIRIN Mickael, Hervé, Cécile

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT

  14. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT

  15. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT

  16. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT

  17. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT

  18. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT

  19. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE MONTBELIARD

  20. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE MONTBELIARD

    gérant partant : SIEGNE (Jean, Pierre).

  1. création

    Date d'effet : 24 octobre 1989

Questions fréquentes sur CUISINES SEIGNES SARL

Quel est le numéro SIREN de CUISINES SEIGNES SARL ?

Le numéro SIREN de CUISINES SEIGNES SARL est 950 495 960. Le SIRET de son siège social est 950 495 960 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR38950495960.

Qui dirige CUISINES SEIGNES SARL ?

CUISINES SEIGNES SARL est dirigée par MICKAEL SAINTVOIRIN, gérant.

Où se situe le siège social de CUISINES SEIGNES SARL ?

Le siège social de CUISINES SEIGNES SARL est situé 36 rue Principale, 25210 Les Fontenelles.

CUISINES SEIGNES SARL est-elle toujours en activité ?

Oui, CUISINES SEIGNES SARL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 octobre 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CUISINES SEIGNES SARL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CUISINES SEIGNES SARL.

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