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CUISSET JEAN

Active
Siren803 507 334Entrepreneur individuel59218 SALESCHESCréée le 09 juillet 2014
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CUISSET JEAN est un entrepreneur individuel immatriculé le 9 juillet 2014 sous le numéro SIREN 803 507 334. Elle est domiciliée 1 Pl Roger Salengro, 59218 Salesches. Elle est rattachée au code d'activité NAF 9003A.

Fiche d'identité de CUISSET JEAN

Dénomination
CUISSET JEAN
SIREN
803 507 334
SIRET (siège)
803 507 334 00016
N° TVA intracommunautaire
FR40803507334Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 803 507 334
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A
Date de création
09 juillet 2014
Siège social
1 PL ROGER SALENGRO, 59218, SALESCHES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CUISSET JEAN

Création artistique relevant des arts plastiques

Finances de CUISSET JEAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CUISSET JEAN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CUISSET JEAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 59218 SALESCHESSiègeActif

    803 507 334 00016 · ouvert le 09 juillet 2014 · NAF 9003A

Documents juridiques de CUISSET JEAN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CUISSET JEAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CUISSET JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CUISSET JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CUISSET JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CUISSET JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CUISSET JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 09 juillet 2014

Questions fréquentes sur CUISSET JEAN

Quel est le numéro SIREN de CUISSET JEAN ?

Le numéro SIREN de CUISSET JEAN est 803 507 334. Le SIRET de son siège social est 803 507 334 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR40803507334.

Où se situe le siège social de CUISSET JEAN ?

Le siège social de CUISSET JEAN est situé 1 Pl Roger Salengro, 59218 Salesches.

CUISSET JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, CUISSET JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 juillet 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CUISSET JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CUISSET JEAN.

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