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CUISSET SYLVAIN

Active
Siren403 102 338Entrepreneur individuel78890 GARANCIERESCréée le 22 mai 1995
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 403 102 338, CUISSET SYLVAIN est un entrepreneur individuel créé le 22 mai 1995. Son siège social est situé 6 All de l’Etang du Moulinet, 78890 Garancieres. Elle est rattachée au code d'activité NAF 8690E.

Fiche d'identité de CUISSET SYLVAIN

Dénomination
CUISSET SYLVAIN
SIREN
403 102 338
SIRET (siège)
403 102 338 00072
N° TVA intracommunautaire
FR72403102338Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 403 102 338
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8690E
Date de création
22 mai 1995
Siège social
6 ALL DE L’ETANG DU MOULINET, 78890, GARANCIERES
Établissements
4
Statut
Active

Objet social de CUISSET SYLVAIN

Activités des professionnels de la rééducation, de l’appareillage et des pédicures-podologues

Finances de CUISSET SYLVAIN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CUISSET SYLVAIN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CUISSET SYLVAIN

4 établissements, dont 1 en activité.

  • 78890 GARANCIERESSiègeActif

    403 102 338 00072 · ouvert le 01 juin 2023 · NAF 8690E

  • 78990 ELANCOURTFermé

    403 102 338 00049 · ouvert le 05 janvier 1998 · NAF 851G

  • 78490 MONTFORT-L'AMAURYFermé

    403 102 338 00056 · ouvert le 02 avril 2007 · NAF 8690E

  • 78490 MONTFORT-L'AMAURYFermé

    403 102 338 00064 · ouvert le 25 juin 2011 · NAF 8690E

Documents juridiques de CUISSET SYLVAIN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CUISSET SYLVAIN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CUISSET SYLVAIN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CUISSET SYLVAIN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CUISSET SYLVAIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CUISSET SYLVAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CUISSET SYLVAIN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 22 mai 1995

Questions fréquentes sur CUISSET SYLVAIN

Quel est le numéro SIREN de CUISSET SYLVAIN ?

Le numéro SIREN de CUISSET SYLVAIN est 403 102 338. Le SIRET de son siège social est 403 102 338 00072. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR72403102338.

Où se situe le siège social de CUISSET SYLVAIN ?

Le siège social de CUISSET SYLVAIN est situé 6 All de l’Etang du Moulinet, 78890 Garancieres.

CUISSET SYLVAIN est-elle toujours en activité ?

Oui, CUISSET SYLVAIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 mai 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CUISSET SYLVAIN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CUISSET SYLVAIN.

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