CUISSOT DOMINIQUE
Active6820A · Location de logements
Enregistré sous le numéro SIREN 890 716 996, CUISSOT DOMINIQUE est un entrepreneur individuel créé le 8 décembre 2002. Son siège social est situé av des Thermes les Cedres Studio 2082, 04800 Greoux-les-Bains. Elle exerce une activité de location de logements (code NAF 6820A).
Fiche d'identité de CUISSOT DOMINIQUE
INSEE- Dénomination
- CUISSOT DOMINIQUE
- SIREN
- 890 716 996
- SIRET (siège)
- 890 716 996 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR44890716996Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 890 716 996
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 08 décembre 2002
- Siège social
- AV DES THERMES LES CEDRES STUDIO 2082, 04800, GREOUX-LES-BAINS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CUISSOT DOMINIQUE
Location de logements
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Établissements de CUISSOT DOMINIQUE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 04800 GREOUX-LES-BAINSSiègeActif
890 716 996 00016 · ouvert le 08 décembre 2002 · NAF 6820A
Conformité de CUISSOT DOMINIQUE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CUISSOT DOMINIQUE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CUISSOT DOMINIQUE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de CUISSOT DOMINIQUE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 08 décembre 2002
Questions fréquentes sur CUISSOT DOMINIQUE
Quel est le numéro SIREN de CUISSOT DOMINIQUE ?
Le numéro SIREN de CUISSOT DOMINIQUE est 890 716 996. Le SIRET de son siège social est 890 716 996 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR44890716996.
Où se situe le siège social de CUISSOT DOMINIQUE ?
Le siège social de CUISSOT DOMINIQUE est situé av des Thermes les Cedres Studio 2082, 04800 Greoux-les-Bains.
CUISSOT DOMINIQUE est-elle toujours en activité ?
Oui, CUISSOT DOMINIQUE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 décembre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CUISSOT DOMINIQUE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CUISSOT DOMINIQUE.
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