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CUMA ALS HORTS

Active
Siren388 673 162Coopérative d'utilisation de matériel agricole en commun (CUMA)66240 SAINT-ESTEVECréée le 01 octobre 1992

0161Z · Activités de soutien aux cultures

Documents
Capital social
1,8 k€

CUMA ALS HORTS est une coopérative d'utilisation de matériel agricole en commun (CUMA), dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er octobre 1992, identifiée par le SIREN 388 673 162. Son siège social est situé 20 av des Jardins, 66240 Saint-Esteve. Elle exerce une activité de activités de soutien aux cultures (code NAF 0161Z). JEAN PALMADE exerce les fonctions de liquidateur de l'entreprise.

Fiche d'identité de CUMA ALS HORTS

Dénomination
CUMA ALS HORTS
SIREN
388 673 162
SIRET (siège)
388 673 162 00011
N° TVA intracommunautaire
FR55388673162Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 388 673 162
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Coopérative d'utilisation de matériel agricole en commun (CUMA)
Capital social
1 829,39 €
Code NAF / APE
0161Z - Activités de soutien aux cultures
Date de création
01 octobre 1992
Siège social
20 AV DES JARDINS, 66240, SAINT-ESTEVE
Établissements
1
Statut
Active
Économie sociale et solidaire

Objet social de CUMA ALS HORTS

travaux agricoles

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Finances de CUMA ALS HORTS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de CUMA ALS HORTS

JP

JEAN PALMADE

Liquidateur

Depuis la création (01 octobre 1992) · 34 ans

Établissements de CUMA ALS HORTS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 66240 SAINT-ESTEVESiègeActif

    388 673 162 00011 · ouvert le 10 septembre 1992 · NAF 0161Z

Documents juridiques de CUMA ALS HORTS

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 05 mars 2009

  • Acte

Conformité de CUMA ALS HORTS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CUMA ALS HORTS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant CUMA ALS HORTS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CUMA ALS HORTS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de CUMA ALS HORTS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 octobre 1992

Questions fréquentes sur CUMA ALS HORTS

Quel est le numéro SIREN de CUMA ALS HORTS ?

Le numéro SIREN de CUMA ALS HORTS est 388 673 162. Le SIRET de son siège social est 388 673 162 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR55388673162.

Qui dirige CUMA ALS HORTS ?

CUMA ALS HORTS est dirigée par JEAN PALMADE, liquidateur.

Où se situe le siège social de CUMA ALS HORTS ?

Le siège social de CUMA ALS HORTS est situé 20 av des Jardins, 66240 Saint-Esteve.

CUMA ALS HORTS est-elle toujours en activité ?

Oui, CUMA ALS HORTS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CUMA ALS HORTS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CUMA ALS HORTS.

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