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CUMA ARBELA

Active
Siren312 549 595Coopérative d'utilisation de matériel agricole en commun (CUMA)64640 SAINT-ESTEBENCréée le 13 juin 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CUMA ARBELA est une coopérative d'utilisation de matériel agricole en commun (CUMA) immatriculée le 13 juin 2002 sous le numéro SIREN 312 549 595. Le siège social de l'entreprise se trouve 70 Etxegaraiko Bidea Hangar de la Cuma, 64640 Saint-Esteben. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0161Z. La direction est assurée par JEAN DUHALDE en qualité de autre.

Fiche d'identité de CUMA ARBELA

Dénomination
CUMA ARBELA
SIREN
312 549 595
SIRET (siège)
312 549 595 00022
N° TVA intracommunautaire
FR43312549595Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 312 549 595
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Coopérative d'utilisation de matériel agricole en commun (CUMA)
Code NAF / APE
0161Z
Date de création
13 juin 2002
Siège social
70 ETXEGARAIKO BIDEA HANGAR DE LA CUMA, 64640, SAINT-ESTEBEN
Établissements
1
Statut
Active
Économie sociale et solidaire

Objet social de CUMA ARBELA

Activités de soutien aux cultures

Finances de CUMA ARBELA

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CUMA ARBELA

JD

JEAN DUHALDE

Autre

Depuis la création (13 juin 2002) · 24 ans

JS

JEAN SORHOUET

Autre

Depuis la création (13 juin 2002) · 24 ans

Établissements de CUMA ARBELA

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 64640 SAINT-ESTEBENSiègeActif

    312 549 595 00022 · ouvert le 08 septembre 2023 · NAF 0161Z

Documents juridiques de CUMA ARBELA

7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 27 septembre 2023

  • Acte

Dépôt du 27 septembre 2023

  • Acte

Dépôt du 20 mai 2019

  • Acte

Dépôt du 13 septembre 2012

  • Acte

Dépôt du 13 septembre 2012

  • Acte

Dépôt du 13 septembre 2012

  • Acte

Dépôt du 13 juin 2002

  • Acte

Comptes annuels de CUMA ARBELA

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CUMA ARBELA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CUMA ARBELA

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CUMA ARBELA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant CUMA ARBELA n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CUMA ARBELA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CUMA ARBELA

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 13 juin 2002

Questions fréquentes sur CUMA ARBELA

Quel est le numéro SIREN de CUMA ARBELA ?

Le numéro SIREN de CUMA ARBELA est 312 549 595. Le SIRET de son siège social est 312 549 595 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR43312549595.

Qui dirige CUMA ARBELA ?

CUMA ARBELA est dirigée par JEAN DUHALDE, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de CUMA ARBELA ?

Le siège social de CUMA ARBELA est situé 70 Etxegaraiko Bidea Hangar de la Cuma, 64640 Saint-Esteben.

CUMA ARBELA est-elle toujours en activité ?

Oui, CUMA ARBELA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 juin 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CUMA ARBELA est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CUMA ARBELA.

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