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CUMA B.C.T.

Fermée
Siren502 406 366Coopérative d'utilisation de matériel agricole en commun (CUMA)69820 FLEURIERadiée le 10 avril 2025
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,4 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 502 406 366, CUMA B.C.T. est une coopérative d'utilisation de matériel agricole en commun (CUMA) créée le 4 février 2008. Elle est domiciliée La Treille M Tranchand, 69820 Fleurie. Son activité principale relève du code NAF 7731Z. La direction est assurée par JULIEN CLEMENT en qualité de président du conseil d’administration. La radiation de CUMA B.C.T. date du 10 avril 2025 ; l'entreprise est aujourd'hui fermée.

Fiche d'identité de CUMA B.C.T.

Dénomination
CUMA B.C.T.
SIREN
502 406 366
SIRET (siège)
502 406 366 00018
N° TVA intracommunautaire
FR33502406366Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 502 406 366
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 29 avril 2025
Forme juridique
Coopérative d'utilisation de matériel agricole en commun (CUMA)
Capital social
1 400 €
Code NAF / APE
7731Z
Date de création
04 février 2008
Date de radiation
10 avril 2025
Siège social
LA TREILLE M TRANCHAND, 69820, FLEURIE
Établissements
1
Statut
Fermée

Objet social de CUMA B.C.T.

Utilisation de matériels agricoles en commun

Finances de CUMA B.C.T.

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CUMA B.C.T.

PT

PATRICK TRANCHAND

Trésorier

Depuis la création (04 février 2008) · 18 ans

JC

JULIEN CLEMENT

Président du conseil d’administration

Établissements de CUMA B.C.T.

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 69820 FLEURIESiègeFermé

    502 406 366 00018 · ouvert le 08 janvier 2008 · NAF 7731Z

Documents juridiques de CUMA B.C.T.

7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 10 avril 2025

  • Attestation de régularité sociale

Dépôt du 10 avril 2025

  • Compte de liquidation certifié conforme par le liquidateur

Dépôt du 10 avril 2025

  • Attestation fiscale

Dépôt du 10 avril 2025

  • Procès-verbal de clôture et de liquidation

Dépôt du 04 février 2008

  • Acte

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Comptes annuels de CUMA B.C.T.

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CUMA B.C.T.. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CUMA B.C.T.

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CUMA B.C.T.. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CUMA B.C.T. n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CUMA B.C.T.

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Villefranche-Tarare

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Villefranche-Tarare

    TRANCHAND Patrick nom d'usage : TRANCHAND n'est plus président. TRANCHAND Patrick nom d'usage : TRANCHAND devient liquidateur. COUDERT Alain nom d'usage : COUDERT n'est plus vice-président. RUET Guillaume nom d'usage : RUET n'est plus secrétaire. CLEMENT Julien nom d'usage : CLEMENT n'est plus trésorier. CLEMENT Julien nom d'usage : CLEMENT devient liquidateur. BERROD Roland nom d'usage : BERROD n'est plus membre. BOURBON Jean Marc nom d'usage : BOURBON n'est plus représentant

  3. Créations
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2008-01-08

  1. création

    Date d'effet : 04 février 2008

Questions fréquentes sur CUMA B.C.T.

Quel est le numéro SIREN de CUMA B.C.T. ?

Le numéro SIREN de CUMA B.C.T. est 502 406 366. Le SIRET de son siège social est 502 406 366 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR33502406366.

Qui dirige CUMA B.C.T. ?

CUMA B.C.T. est dirigée par JULIEN CLEMENT, président du conseil d’administration. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de CUMA B.C.T. ?

Le siège social de CUMA B.C.T. est situé La Treille M Tranchand, 69820 Fleurie.

CUMA B.C.T. est-elle toujours en activité ?

Non, CUMA B.C.T. n'est plus en activité : sa radiation a été enregistrée le 10 avril 2025.

CUMA B.C.T. est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CUMA B.C.T..

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