CUMA BASTENNES
Active0161Z · Activités de soutien aux cultures
CUMA BASTENNES est une coopérative d'utilisation de matériel agricole en commun (CUMA), dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 24 octobre 2002, identifiée par le SIREN 428 213 383. Elle est domiciliée Peyre, 40360 Bastennes. Son activité principale est activités de soutien aux cultures (code NAF 0161Z). PATRICK BUSQUET exerce les fonctions de autre de l'entreprise.
Fiche d'identité de CUMA BASTENNES
INSEE- Dénomination
- CUMA BASTENNES
- SIREN
- 428 213 383
- SIRET (siège)
- 428 213 383 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR00428213383Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 428 213 383
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Coopérative d'utilisation de matériel agricole en commun (CUMA)
- Code NAF / APE
- 0161Z - Activités de soutien aux cultures
- Date de création
- 24 octobre 2002
- Siège social
- PEYRE, 40360, BASTENNES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CUMA BASTENNES
Achats et utilisation de matériel agricole en commun
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Finances de CUMA BASTENNES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CUMA BASTENNES
INSEEÉtablissements de CUMA BASTENNES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 40360 BASTENNESSiègeActif
428 213 383 00014 · ouvert le 19 mai 1958 · NAF 0161Z
Documents juridiques de CUMA BASTENNES
INPIConformité de CUMA BASTENNES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CUMA BASTENNES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant CUMA BASTENNES n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de CUMA BASTENNES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de CUMA BASTENNES
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 24 octobre 2002
Questions fréquentes sur CUMA BASTENNES
Quel est le numéro SIREN de CUMA BASTENNES ?
Le numéro SIREN de CUMA BASTENNES est 428 213 383. Le SIRET de son siège social est 428 213 383 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR00428213383.
Qui dirige CUMA BASTENNES ?
CUMA BASTENNES est dirigée par PATRICK BUSQUET, autre. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de CUMA BASTENNES ?
Le siège social de CUMA BASTENNES est situé Peyre, 40360 Bastennes.
CUMA BASTENNES est-elle toujours en activité ?
Oui, CUMA BASTENNES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 octobre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CUMA BASTENNES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CUMA BASTENNES.
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