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CUMA BRANCHEE

Active
Siren383 164 480Coopérative d'utilisation de matériel agricole en commun (CUMA)84380 MAZANCréée le 24 octobre 1991
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
365,88 €
Effectif
Non publié

CUMA BRANCHEE est une coopérative d'utilisation de matériel agricole en commun (CUMA) immatriculée le 24 octobre 1991 sous le numéro SIREN 383 164 480. Elle est domiciliée 1022 Rte de Carpentras Chez Earl le Piol, 84380 Mazan. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0161Z. - MARCELLIN RENE exerce les fonctions de vice-président de l'entreprise.

Fiche d'identité de CUMA BRANCHEE

Dénomination
CUMA BRANCHEE
SIREN
383 164 480
SIRET (siège)
383 164 480 00014
N° TVA intracommunautaire
FR93383164480Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 383 164 480
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Coopérative d'utilisation de matériel agricole en commun (CUMA)
Capital social
365,88 €
Code NAF / APE
0161Z
Date de création
24 octobre 1991
Siège social
1022 RTE DE CARPENTRAS CHEZ EARL LE PIOL, 84380, MAZAN
Établissements
1
Statut
Active
Économie sociale et solidaire

Objet social de CUMA BRANCHEE

TRAVAUX AGRICOLES

Finances de CUMA BRANCHEE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CUMA BRANCHEE

-B

- BRUNET PIERRE

Autre

Depuis la création (24 octobre 1991) · 35 ans

-C

- CONIL ALAIN

Directeur général délégué

Depuis la création (24 octobre 1991) · 35 ans

-G

- GUICHARD PIERRE

Commissaire aux comptes titulaire

Depuis la création (24 octobre 1991) · 35 ans

-M

- MARCELLIN RENE

Vice-président

Depuis la création (24 octobre 1991) · 35 ans

-M

- MEYSEN GUY

Autre

Depuis la création (24 octobre 1991) · 35 ans

-R

- ROGIER CLAUDE

Directeur général délégué

Depuis la création (24 octobre 1991) · 35 ans

-S

- STEMMER CHRISTIAN

Autre

Depuis la création (24 octobre 1991) · 35 ans

-Z

- ZUMINO ALBERT

Directeur général délégué

Depuis la création (24 octobre 1991) · 35 ans

Établissements de CUMA BRANCHEE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 84380 MAZANSiègeActif

    383 164 480 00014 · ouvert le 10 juin 1991 · NAF 0161Z

Documents juridiques de CUMA BRANCHEE

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 15 juin 2011

  • Acte

Dépôt du 15 juin 2011

  • Acte

Comptes annuels de CUMA BRANCHEE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CUMA BRANCHEE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CUMA BRANCHEE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CUMA BRANCHEE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant CUMA BRANCHEE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CUMA BRANCHEE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CUMA BRANCHEE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 24 octobre 1991

Questions fréquentes sur CUMA BRANCHEE

Quel est le numéro SIREN de CUMA BRANCHEE ?

Le numéro SIREN de CUMA BRANCHEE est 383 164 480. Le SIRET de son siège social est 383 164 480 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR93383164480.

Qui dirige CUMA BRANCHEE ?

CUMA BRANCHEE est dirigée par - MARCELLIN RENE, vice-président. L'entreprise compte 8 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de CUMA BRANCHEE ?

Le siège social de CUMA BRANCHEE est situé 1022 Rte de Carpentras Chez Earl le Piol, 84380 Mazan.

CUMA BRANCHEE est-elle toujours en activité ?

Oui, CUMA BRANCHEE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 octobre 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CUMA BRANCHEE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CUMA BRANCHEE.

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