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CUMA BSCAV

Active
Siren891 204 356Coopérative d'utilisation de matériel agricole en commun (CUMA)71760 ISSY L'EVEQUECréée le 20 novembre 2020
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
2,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 891 204 356, CUMA BSCAV est une coopérative d'utilisation de matériel agricole en commun (CUMA) créée le 20 novembre 2020. Elle est domiciliée 53 Rte de Toulon St Arnaud Chez Serge Brunel, 71760 Issy l'Eveque. Son activité principale relève du code NAF 0161Z. Elle est dirigée par SERGE BRUNEL, autre.

Fiche d'identité de CUMA BSCAV

Dénomination
CUMA BSCAV
SIREN
891 204 356
SIRET (siège)
891 204 356 00010
N° TVA intracommunautaire
FR43891204356Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 891 204 356
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Coopérative d'utilisation de matériel agricole en commun (CUMA)
Capital social
2 000 €
Code NAF / APE
0161Z
Date de création
20 novembre 2020
Siège social
53 RTE DE TOULON ST ARNAUD CHEZ SERGE BRUNEL, 71760, ISSY L'EVEQUE
Établissements
1
Statut
Active
Économie sociale et solidaire

Objet social de CUMA BSCAV

MISE A DISPOSITION ET UTILISATION EN COMMUN DE MATERIELS MACHINES ET EQUIPEMENTS AGRICOLES

Finances de CUMA BSCAV

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CUMA BSCAV

SB

SERGE BRUNEL

Autre

Depuis la création (20 novembre 2020) · 5 ans

AB

ANTHONY BRUNEL

Administrateur

Depuis la création (20 novembre 2020) · 5 ans

CM

CHRISTELLE MATHIEU

Administrateur

Depuis la création (20 novembre 2020) · 5 ans

Établissements de CUMA BSCAV

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 71760 ISSY L'EVEQUESiègeActif

    891 204 356 00010 · ouvert le 20 septembre 2020 · NAF 0161Z

Documents juridiques de CUMA BSCAV

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 20 novembre 2020

  • Acte

Comptes annuels de CUMA BSCAV

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CUMA BSCAV. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CUMA BSCAV

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CUMA BSCAV. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant CUMA BSCAV n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CUMA BSCAV n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CUMA BSCAV

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 20 novembre 2020

Questions fréquentes sur CUMA BSCAV

Quel est le numéro SIREN de CUMA BSCAV ?

Le numéro SIREN de CUMA BSCAV est 891 204 356. Le SIRET de son siège social est 891 204 356 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR43891204356.

Qui dirige CUMA BSCAV ?

CUMA BSCAV est dirigée par SERGE BRUNEL, autre. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de CUMA BSCAV ?

Le siège social de CUMA BSCAV est situé 53 Rte de Toulon St Arnaud Chez Serge Brunel, 71760 Issy l'Eveque.

CUMA BSCAV est-elle toujours en activité ?

Oui, CUMA BSCAV est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 novembre 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CUMA BSCAV est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CUMA BSCAV.

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