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CUMA CHARTREUSE SUD

Active
Siren524 959 079Coopérative d'utilisation de matériel agricole en commun (CUMA)38700 LE SAPPEY-EN-CHARTREUSECréée le 17 septembre 2010
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,2 k€
Effectif
Non publié

CUMA CHARTREUSE SUD est une coopérative d'utilisation de matériel agricole en commun (CUMA), dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 17 septembre 2010, identifiée par le SIREN 524 959 079. Le siège social de l'entreprise se trouve Pl de l'Eglise Mairie, 38700 Le Sappey-en-Chartreuse. Elle est rattachée au code d'activité NAF 7731Z. CHRISTOPHE BERNARD exerce les fonctions de vice-président de l'entreprise.

Fiche d'identité de CUMA CHARTREUSE SUD

Dénomination
CUMA CHARTREUSE SUD
SIREN
524 959 079
SIRET (siège)
524 959 079 00012
N° TVA intracommunautaire
FR90524959079Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 524 959 079
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Coopérative d'utilisation de matériel agricole en commun (CUMA)
Capital social
1 170 €
Code NAF / APE
7731Z
Date de création
17 septembre 2010
Siège social
PL DE L'EGLISE MAIRIE, 38700, LE SAPPEY-EN-CHARTREUSE
Établissements
1
Statut
Active
Économie sociale et solidaire

Objet social de CUMA CHARTREUSE SUD

Mise à disposition de matériels, de machines et d'équipements agricoles et forestiers et de travaux d'aménagement rural, d'immeubles, d'ateliers et d'équipements destinés à la remise et à l'entretien.

Finances de CUMA CHARTREUSE SUD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CUMA CHARTREUSE SUD

CB

CHRISTOPHE BERNARD

Vice-président

Depuis la création (17 septembre 2010) · 16 ans

JB

JEAN-CLAUDE BRUNIER

Autre

Depuis la création (17 septembre 2010) · 16 ans

BC

BRUNO CHARLES

Administrateur

Depuis la création (17 septembre 2010) · 16 ans

HC

HUGUES CHARPENTIER

Administrateur

Depuis la création (17 septembre 2010) · 16 ans

CC

CLAUDE COTTAVE

Autre

Depuis la création (17 septembre 2010) · 16 ans

CJ

CHRISTOPHE JAY

Administrateur

Depuis la création (17 septembre 2010) · 16 ans

AP

ALAIN PAJON

Autre

Depuis la création (17 septembre 2010) · 16 ans

Établissements de CUMA CHARTREUSE SUD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38700 LE SAPPEY-EN-CHARTREUSESiègeActif

    524 959 079 00012 · ouvert le 01 septembre 2010 · NAF 7731Z

Documents juridiques de CUMA CHARTREUSE SUD

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 05 février 2021

  • Acte

Dépôt du 17 septembre 2010

  • Acte

Dépôt du 17 septembre 2010

  • Acte

Dépôt du 17 septembre 2010

  • Acte

Dépôt du 17 septembre 2010

  • Acte

Comptes annuels de CUMA CHARTREUSE SUD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CUMA CHARTREUSE SUD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CUMA CHARTREUSE SUD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CUMA CHARTREUSE SUD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant CUMA CHARTREUSE SUD n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CUMA CHARTREUSE SUD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CUMA CHARTREUSE SUD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 17 septembre 2010

Questions fréquentes sur CUMA CHARTREUSE SUD

Quel est le numéro SIREN de CUMA CHARTREUSE SUD ?

Le numéro SIREN de CUMA CHARTREUSE SUD est 524 959 079. Le SIRET de son siège social est 524 959 079 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90524959079.

Qui dirige CUMA CHARTREUSE SUD ?

CUMA CHARTREUSE SUD est dirigée par CHRISTOPHE BERNARD, vice-président. L'entreprise compte 7 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de CUMA CHARTREUSE SUD ?

Le siège social de CUMA CHARTREUSE SUD est situé Pl de l'Eglise Mairie, 38700 Le Sappey-en-Chartreuse.

CUMA CHARTREUSE SUD est-elle toujours en activité ?

Oui, CUMA CHARTREUSE SUD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 septembre 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CUMA CHARTREUSE SUD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CUMA CHARTREUSE SUD.