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CUMA D ALBIGNY

Active
Siren381 573 179Coopérative d'utilisation de matériel agricole en commun (CUMA)69770 MontrottierCréée le 05 avril 1991

7731Z · Location et location-bail de machines et équipements agricoles

Documents

CUMA D ALBIGNY est une coopérative d'utilisation de matériel agricole en commun (CUMA) immatriculée le 5 avril 1991 sous le numéro SIREN 381 573 179. Le siège social de l'entreprise se trouve 643 CHE des monts, 69770 Montrottier. Elle exerce une activité de location et location-bail de machines et équipements agricoles (code NAF 7731Z). XAVIER SUBRIN exerce les fonctions de vice-président de l'entreprise.

Fiche d'identité de CUMA D ALBIGNY

Dénomination
CUMA D ALBIGNY
SIREN
381 573 179
SIRET (siège)
381 573 179 00029
N° TVA intracommunautaire
FR45381573179Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 381 573 179
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mars 2025
Forme juridique
Coopérative d'utilisation de matériel agricole en commun (CUMA)
Code NAF / APE
7731Z - Location et location-bail de machines et équipements agricoles
Date de création
05 avril 1991
Siège social
643 CHE des monts, 69770, Montrottier
Établissements
2
Statut
Active
Économie sociale et solidaire

Objet social de CUMA D ALBIGNY

Utilisation en commun de matériels et équipements agricoles

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Finances de CUMA D ALBIGNY

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de CUMA D ALBIGNY

PC

PIERRE-JEAN CHAVEROT

Autre

Depuis la création (05 avril 1991) · 35 ans

PD

PHILIPPE DARCEY

Autre

Depuis la création (05 avril 1991) · 35 ans

XS

XAVIER SUBRIN

Vice-président

Depuis la création (05 avril 1991) · 35 ans

MC

MICHEL CUISSARD

Autre

Depuis la création (05 avril 1991) · 35 ans

Établissements de CUMA D ALBIGNY

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 69770 MontrottierSiègeActif

    381 573 179 00029 · ouvert le 27 août 2026 · NAF 7731Z

  • 69770 MONTROTTIERFermé

    381 573 179 00011 · ouvert le 04 février 1991 · NAF 7731Z

Documents juridiques de CUMA D ALBIGNY

10 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 17 septembre 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 17 septembre 2026

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 13 mai 2024

  • Acte

Dépôt du 26 avril 2021

  • Acte

Dépôt du 12 mai 2016

  • Acte

Dépôt du 21 novembre 2014

  • Acte

Dépôt du 03 août 2011

  • Acte

Dépôt du 03 août 2011

  • Acte

Dépôt du 29 septembre 2006

  • Acte

Dépôt du 01 mars 2002

  • Acte

Conformité de CUMA D ALBIGNY

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CUMA D ALBIGNY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant CUMA D ALBIGNY n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CUMA D ALBIGNY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de CUMA D ALBIGNY

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 05 avril 1991

Questions fréquentes sur CUMA D ALBIGNY

Quel est le numéro SIREN de CUMA D ALBIGNY ?

Le numéro SIREN de CUMA D ALBIGNY est 381 573 179. Le SIRET de son siège social est 381 573 179 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR45381573179.

Qui dirige CUMA D ALBIGNY ?

CUMA D ALBIGNY est dirigée par XAVIER SUBRIN, vice-président. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de CUMA D ALBIGNY ?

Le siège social de CUMA D ALBIGNY est situé 643 CHE des monts, 69770 Montrottier.

CUMA D ALBIGNY est-elle toujours en activité ?

Oui, CUMA D ALBIGNY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 avril 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CUMA D ALBIGNY est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CUMA D ALBIGNY.

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