CUMA D ARBIGNY LA FOURRAGERE
Active0161Z · Activités de soutien aux cultures
Enregistrée sous le numéro SIREN 327 296 166, CUMA D ARBIGNY LA FOURRAGERE est une coopérative d'utilisation de matériel agricole en commun (CUMA) créée le 24 mai 1983. Son siège social est situé Mairie, 01190 Arbigny. Son activité principale est activités de soutien aux cultures (code NAF 0161Z). Elle est dirigée par ROMAIN FATTIER, président du conseil d’administration.
Fiche d'identité de CUMA D ARBIGNY LA FOURRAGERE
INSEE- Dénomination
- CUMA D ARBIGNY LA FOURRAGERE
- SIREN
- 327 296 166
- SIRET (siège)
- 327 296 166 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR93327296166Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 327 296 166
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mars 2025
- Forme juridique
- Coopérative d'utilisation de matériel agricole en commun (CUMA)
- Code NAF / APE
- 0161Z - Activités de soutien aux cultures
- Date de création
- 24 mai 1983
- Siège social
- MAIRIE, 01190, ARBIGNY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CUMA D ARBIGNY LA FOURRAGERE
Activités de soutien aux cultures
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Finances de CUMA D ARBIGNY LA FOURRAGERE
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Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CUMA D ARBIGNY LA FOURRAGERE
INSEEGAEC RECONNU DU MOULIN VARRET
Administrateur
Depuis la création (24 mai 1983) · 43 ans
GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DU GRAND CURTIL
Administrateur
Depuis la création (24 mai 1983) · 43 ans
DU ROSET
Administrateur
Depuis la création (24 mai 1983) · 43 ans
Établissements de CUMA D ARBIGNY LA FOURRAGERE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 01190 ARBIGNYSiègeActif
327 296 166 00017 · ouvert le 16 février 1983 · NAF 0161Z
Documents juridiques de CUMA D ARBIGNY LA FOURRAGERE
INPIConformité de CUMA D ARBIGNY LA FOURRAGERE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CUMA D ARBIGNY LA FOURRAGERE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant CUMA D ARBIGNY LA FOURRAGERE n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de CUMA D ARBIGNY LA FOURRAGERE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 833 entités, registre du 19 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 22 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de CUMA D ARBIGNY LA FOURRAGERE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 24 mai 1983
Questions fréquentes sur CUMA D ARBIGNY LA FOURRAGERE
Quel est le numéro SIREN de CUMA D ARBIGNY LA FOURRAGERE ?
Le numéro SIREN de CUMA D ARBIGNY LA FOURRAGERE est 327 296 166. Le SIRET de son siège social est 327 296 166 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR93327296166.
Qui dirige CUMA D ARBIGNY LA FOURRAGERE ?
CUMA D ARBIGNY LA FOURRAGERE est dirigée par ROMAIN FATTIER, président du conseil d’administration. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de CUMA D ARBIGNY LA FOURRAGERE ?
Le siège social de CUMA D ARBIGNY LA FOURRAGERE est situé Mairie, 01190 Arbigny.
CUMA D ARBIGNY LA FOURRAGERE est-elle toujours en activité ?
Oui, CUMA D ARBIGNY LA FOURRAGERE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 mai 1983. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CUMA D ARBIGNY LA FOURRAGERE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CUMA D ARBIGNY LA FOURRAGERE.
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