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CUMA D ARBIGNY LA FOURRAGERE

Active
Siren327 296 166Coopérative d'utilisation de matériel agricole en commun (CUMA)01190 ARBIGNYCréée le 24 mai 1983

0161Z · Activités de soutien aux cultures

Documents

Enregistrée sous le numéro SIREN 327 296 166, CUMA D ARBIGNY LA FOURRAGERE est une coopérative d'utilisation de matériel agricole en commun (CUMA) créée le 24 mai 1983. Son siège social est situé Mairie, 01190 Arbigny. Son activité principale est activités de soutien aux cultures (code NAF 0161Z). Elle est dirigée par ROMAIN FATTIER, président du conseil d’administration.

Fiche d'identité de CUMA D ARBIGNY LA FOURRAGERE

Dénomination
CUMA D ARBIGNY LA FOURRAGERE
SIREN
327 296 166
SIRET (siège)
327 296 166 00017
N° TVA intracommunautaire
FR93327296166Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 327 296 166
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mars 2025
Forme juridique
Coopérative d'utilisation de matériel agricole en commun (CUMA)
Code NAF / APE
0161Z - Activités de soutien aux cultures
Date de création
24 mai 1983
Siège social
MAIRIE, 01190, ARBIGNY
Établissements
1
Statut
Active
Économie sociale et solidaire

Objet social de CUMA D ARBIGNY LA FOURRAGERE

Activités de soutien aux cultures

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Finances de CUMA D ARBIGNY LA FOURRAGERE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de CUMA D ARBIGNY LA FOURRAGERE

RF

ROMAIN FATTIER

Président du conseil d’administration

Depuis la création (24 mai 1983) · 43 ans

RT

ROLAND THENOZ

Administrateur

Depuis la création (24 mai 1983) · 43 ans

G

GAEC RECONNU DU MOULIN VARRET

Administrateur

Depuis la création (24 mai 1983) · 43 ans

G

GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DU GRAND CURTIL

Administrateur

Depuis la création (24 mai 1983) · 43 ans

D

DU ROSET

Administrateur

Depuis la création (24 mai 1983) · 43 ans

Établissements de CUMA D ARBIGNY LA FOURRAGERE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01190 ARBIGNYSiègeActif

    327 296 166 00017 · ouvert le 16 février 1983 · NAF 0161Z

Documents juridiques de CUMA D ARBIGNY LA FOURRAGERE

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 16 mai 2024

  • Acte

Dépôt du 29 janvier 2020

  • Acte

Dépôt du 06 mai 2011

  • Acte

Dépôt du 06 mai 2011

  • Acte

Dépôt du 06 mai 2011

  • Acte

Dépôt du 12 septembre 2002

  • Acte

Conformité de CUMA D ARBIGNY LA FOURRAGERE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CUMA D ARBIGNY LA FOURRAGERE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant CUMA D ARBIGNY LA FOURRAGERE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CUMA D ARBIGNY LA FOURRAGERE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de CUMA D ARBIGNY LA FOURRAGERE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 24 mai 1983

Questions fréquentes sur CUMA D ARBIGNY LA FOURRAGERE

Quel est le numéro SIREN de CUMA D ARBIGNY LA FOURRAGERE ?

Le numéro SIREN de CUMA D ARBIGNY LA FOURRAGERE est 327 296 166. Le SIRET de son siège social est 327 296 166 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR93327296166.

Qui dirige CUMA D ARBIGNY LA FOURRAGERE ?

CUMA D ARBIGNY LA FOURRAGERE est dirigée par ROMAIN FATTIER, président du conseil d’administration. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de CUMA D ARBIGNY LA FOURRAGERE ?

Le siège social de CUMA D ARBIGNY LA FOURRAGERE est situé Mairie, 01190 Arbigny.

CUMA D ARBIGNY LA FOURRAGERE est-elle toujours en activité ?

Oui, CUMA D ARBIGNY LA FOURRAGERE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 mai 1983. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CUMA D ARBIGNY LA FOURRAGERE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CUMA D ARBIGNY LA FOURRAGERE.