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CUMA D ARINTHOD

Active
Siren321 591 687Coopérative d'utilisation de matériel agricole en commun (CUMA)39240 ArinthodCréée le 29 avril 1981
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CUMA D ARINTHOD est une coopérative d'utilisation de matériel agricole en commun (CUMA), dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 29 avril 1981, identifiée par le SIREN 321 591 687. Son siège social est situé VY du Moulin d'Hivet, Chisseria Chez CHUARD Nicolas, 39240 Arinthod. Son activité principale relève du code NAF 0161Z. La direction est assurée par DAMIEN BRENIER en qualité de administrateur.

Fiche d'identité de CUMA D ARINTHOD

Dénomination
CUMA D ARINTHOD
SIREN
321 591 687
SIRET (siège)
321 591 687 00025
N° TVA intracommunautaire
FR75321591687Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 321 591 687
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Coopérative d'utilisation de matériel agricole en commun (CUMA)
Code NAF / APE
0161Z
Date de création
29 avril 1981
Siège social
VY du Moulin d'Hivet, Chisseria Chez CHUARD Nicolas, 39240, Arinthod
Établissements
2
Statut
Active
Économie sociale et solidaire

Objet social de CUMA D ARINTHOD

voir statuts

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Finances de CUMA D ARINTHOD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de CUMA D ARINTHOD

DB

DAMIEN BRENIER

Administrateur

Depuis la création (29 avril 1981) · 45 ans

NC

NICOLAS CHUARD

Autre

Depuis la création (29 avril 1981) · 45 ans

E

EARL DU PRELIVET

Administrateur

Depuis la création (29 avril 1981) · 45 ans

G

GAEC DE LA TOUR

Administrateur

Depuis la création (29 avril 1981) · 45 ans

E

EARL DE L ANCHERONNE

Administrateur

Depuis la création (29 avril 1981) · 45 ans

E

EARL DU SANSONS

Administrateur

Depuis la création (29 avril 1981) · 45 ans

G

GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN AGREE DE LA SOURCE BLEUE

Administrateur

Depuis la création (29 avril 1981) · 45 ans

E

EARL RENAUD

Administrateur

Depuis la création (29 avril 1981) · 45 ans

G

GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN AGREE DES PERRIS

Administrateur

Depuis la création (29 avril 1981) · 45 ans

FL

Franck LAOUSSE

Administrateur

Depuis la création (29 avril 1981) · 45 ans

Établissements de CUMA D ARINTHOD

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 39240 ArinthodSiègeActif

    321 591 687 00025 · ouvert le 09 avril 2026 · NAF 0161Z

  • 39240 ARINTHODFermé

    321 591 687 00017 · ouvert le 18 février 1981 · NAF 0161Z

Documents juridiques de CUMA D ARINTHOD

7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 19 juin 2026

  • Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société

Dépôt du 08 juin 2026

  • PV AG de désignation des administrateurs

Dépôt du 08 juin 2026

  • PV AG de désignation des administrateurs

Dépôt du 08 juin 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 08 juin 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 11 juin 2018

  • Acte

Dépôt du 15 juillet 2003

  • Acte

Comptes annuels de CUMA D ARINTHOD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CUMA D ARINTHOD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CUMA D ARINTHOD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CUMA D ARINTHOD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant CUMA D ARINTHOD n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CUMA D ARINTHOD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CUMA D ARINTHOD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 29 avril 1981

Questions fréquentes sur CUMA D ARINTHOD

Quel est le numéro SIREN de CUMA D ARINTHOD ?

Le numéro SIREN de CUMA D ARINTHOD est 321 591 687. Le SIRET de son siège social est 321 591 687 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR75321591687.

Qui dirige CUMA D ARINTHOD ?

CUMA D ARINTHOD est dirigée par DAMIEN BRENIER, administrateur. L'entreprise compte 10 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de CUMA D ARINTHOD ?

Le siège social de CUMA D ARINTHOD est situé VY du Moulin d'Hivet, Chisseria Chez CHUARD Nicolas, 39240 Arinthod.

CUMA D ARINTHOD est-elle toujours en activité ?

Oui, CUMA D ARINTHOD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 avril 1981. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CUMA D ARINTHOD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CUMA D ARINTHOD.

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