Checkers

CUMA D ARROSAGE

Active
Siren775 536 006Coopérative d'utilisation de matériel agricole en commun (CUMA)45490 SCEAUX-DU-GATINAISCréée le 18 octobre 2002

0161Z · Activités de soutien aux cultures

Documents

Enregistrée sous le numéro SIREN 775 536 006, CUMA D ARROSAGE est une coopérative d'utilisation de matériel agricole en commun (CUMA) créée le 18 octobre 2002. Elle est domiciliée 2 rue du Poirier de Sauge Chez Mr Houy Gerard, 45490 Sceaux-du-Gatinais. CUMA D ARROSAGE relève du secteur activités de soutien aux cultures (code NAF 0161Z). Elle est dirigée par MICHEL CHAUSSY, autre.

Fiche d'identité de CUMA D ARROSAGE

Dénomination
CUMA D ARROSAGE
SIREN
775 536 006
SIRET (siège)
775 536 006 00015
N° TVA intracommunautaire
FR77775536006Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 775 536 006
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Coopérative d'utilisation de matériel agricole en commun (CUMA)
Code NAF / APE
0161Z - Activités de soutien aux cultures
Date de création
18 octobre 2002
Siège social
2 RUE DU POIRIER DE SAUGE CHEZ MR HOUY GERARD, 45490, SCEAUX-DU-GATINAIS
Établissements
1
Statut
Active
Économie sociale et solidaire

Objet social de CUMA D ARROSAGE

Prestations de services, travaux agricoles

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de CUMA D ARROSAGE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CUMA D ARROSAGE

MC

MICHEL CHAUSSY

Autre

Depuis la création (18 octobre 2002) · 24 ans

DS

DAMIEN SNOECK

Autre

Depuis la création (18 octobre 2002) · 24 ans

Établissements de CUMA D ARROSAGE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 45490 SCEAUX-DU-GATINAISSiègeActif

    775 536 006 00015 · ouvert le 16 mars 1963 · NAF 0161Z

Documents juridiques de CUMA D ARROSAGE

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 10 octobre 2022

  • Acte

Dépôt du 29 janvier 2013

  • Acte

Dépôt du 18 octobre 2002

  • Acte

Conformité de CUMA D ARROSAGE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CUMA D ARROSAGE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant CUMA D ARROSAGE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CUMA D ARROSAGE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de CUMA D ARROSAGE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 18 octobre 2002

Questions fréquentes sur CUMA D ARROSAGE

Quel est le numéro SIREN de CUMA D ARROSAGE ?

Le numéro SIREN de CUMA D ARROSAGE est 775 536 006. Le SIRET de son siège social est 775 536 006 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR77775536006.

Qui dirige CUMA D ARROSAGE ?

CUMA D ARROSAGE est dirigée par MICHEL CHAUSSY, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de CUMA D ARROSAGE ?

Le siège social de CUMA D ARROSAGE est situé 2 rue du Poirier de Sauge Chez Mr Houy Gerard, 45490 Sceaux-du-Gatinais.

CUMA D ARROSAGE est-elle toujours en activité ?

Oui, CUMA D ARROSAGE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 octobre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CUMA D ARROSAGE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CUMA D ARROSAGE.