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CUMA D ARSAGUE

Active
Siren332 618 024Coopérative d'utilisation de matériel agricole en commun (CUMA)40330 ARSAGUECréée le 05 juin 1985

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Documents
Capital social
914,69 €

Enregistrée sous le numéro SIREN 332 618 024, CUMA D ARSAGUE est une coopérative d'utilisation de matériel agricole en commun (CUMA) créée le 5 juin 1985. Son siège social est situé à Arsague (40330). Son activité principale est culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). Elle est dirigée par JOEL CUSSONNEAU, autre.

Fiche d'identité de CUMA D ARSAGUE

Dénomination
CUMA D ARSAGUE
SIREN
332 618 024
SIRET (siège)
332 618 024 00019
N° TVA intracommunautaire
FR49332618024Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 332 618 024
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Coopérative d'utilisation de matériel agricole en commun (CUMA)
Capital social
914,69 €
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
05 juin 1985
Siège social
, 40330, ARSAGUE
Établissements
1
Statut
Active
Économie sociale et solidaire

Objet social de CUMA D ARSAGUE

Voir objet social

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Finances de CUMA D ARSAGUE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de CUMA D ARSAGUE

JC

JOEL CUSSONNEAU

Autre

Depuis la création (05 juin 1985) · 41 ans

JH

JEAN-YVES HAURAT

Autre

Depuis la création (05 juin 1985) · 41 ans

Établissements de CUMA D ARSAGUE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 40330 ARSAGUESiègeActif

    332 618 024 00019 · ouvert le 11 avril 1985 · NAF 0111Z

Documents juridiques de CUMA D ARSAGUE

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 27 novembre 2018

  • Acte

Dépôt du 01 avril 2011

  • Acte

Dépôt du 01 avril 2011

  • Acte

Dépôt du 27 mai 2009

  • Acte

Dépôt du 29 septembre 1997

  • Acte

Conformité de CUMA D ARSAGUE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CUMA D ARSAGUE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant CUMA D ARSAGUE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CUMA D ARSAGUE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de CUMA D ARSAGUE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 05 juin 1985

Questions fréquentes sur CUMA D ARSAGUE

Quel est le numéro SIREN de CUMA D ARSAGUE ?

Le numéro SIREN de CUMA D ARSAGUE est 332 618 024. Le SIRET de son siège social est 332 618 024 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR49332618024.

Qui dirige CUMA D ARSAGUE ?

CUMA D ARSAGUE est dirigée par JOEL CUSSONNEAU, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de CUMA D ARSAGUE ?

Le siège social de CUMA D ARSAGUE est situé à Arsague (40330).

CUMA D ARSAGUE est-elle toujours en activité ?

Oui, CUMA D ARSAGUE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 juin 1985. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CUMA D ARSAGUE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CUMA D ARSAGUE.

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