CUMA D ARSAGUE
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Capital social
- 914,69 €
Enregistrée sous le numéro SIREN 332 618 024, CUMA D ARSAGUE est une coopérative d'utilisation de matériel agricole en commun (CUMA) créée le 5 juin 1985. Son siège social est situé à Arsague (40330). Son activité principale est culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). Elle est dirigée par JOEL CUSSONNEAU, autre.
Fiche d'identité de CUMA D ARSAGUE
INSEE- Dénomination
- CUMA D ARSAGUE
- SIREN
- 332 618 024
- SIRET (siège)
- 332 618 024 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR49332618024Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 332 618 024
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Coopérative d'utilisation de matériel agricole en commun (CUMA)
- Capital social
- 914,69 €
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 05 juin 1985
- Siège social
- , 40330, ARSAGUE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CUMA D ARSAGUE
Voir objet social
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INSEEÉtablissements de CUMA D ARSAGUE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 40330 ARSAGUESiègeActif
332 618 024 00019 · ouvert le 11 avril 1985 · NAF 0111Z
Documents juridiques de CUMA D ARSAGUE
INPIConformité de CUMA D ARSAGUE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CUMA D ARSAGUE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant CUMA D ARSAGUE n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de CUMA D ARSAGUE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de CUMA D ARSAGUE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 05 juin 1985
Questions fréquentes sur CUMA D ARSAGUE
Quel est le numéro SIREN de CUMA D ARSAGUE ?
Le numéro SIREN de CUMA D ARSAGUE est 332 618 024. Le SIRET de son siège social est 332 618 024 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR49332618024.
Qui dirige CUMA D ARSAGUE ?
CUMA D ARSAGUE est dirigée par JOEL CUSSONNEAU, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de CUMA D ARSAGUE ?
Le siège social de CUMA D ARSAGUE est situé à Arsague (40330).
CUMA D ARSAGUE est-elle toujours en activité ?
Oui, CUMA D ARSAGUE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 juin 1985. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CUMA D ARSAGUE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CUMA D ARSAGUE.
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