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CUMA D'AUTRANS

Active
Siren378 284 426Coopérative d'utilisation de matériel agricole en commun (CUMA)38112 AUTRANS-MEAUDRE EN VERCORSCréée le 14 juin 1990
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CUMA D'AUTRANS est une coopérative d'utilisation de matériel agricole en commun (CUMA) immatriculée le 14 juin 1990 sous le numéro SIREN 378 284 426. Son siège social est situé MAIRIE D'AUTRANS Autrans, 38112 Autrans-Meaudre en Vercors. L'entreprise déclare le code NAF 0161Z comme activité principale. La direction est assurée par ERIC FAURE en qualité de vice-président.

Fiche d'identité de CUMA D'AUTRANS

Dénomination
CUMA D'AUTRANS
SIREN
378 284 426
SIRET (siège)
378 284 426 00012
N° TVA intracommunautaire
FR44378284426Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 378 284 426
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 30 mai 2024
Forme juridique
Coopérative d'utilisation de matériel agricole en commun (CUMA)
Code NAF / APE
0161Z
Date de création
14 juin 1990
Siège social
MAIRIE D'AUTRANS Autrans, 38112, AUTRANS-MEAUDRE EN VERCORS
Établissements
1
Statut
Active
Économie sociale et solidaire

Objet social de CUMA D'AUTRANS

Mise à disposition de ses adhérents de matériels agricoles.

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Finances de CUMA D'AUTRANS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de CUMA D'AUTRANS

SF

SYLVAIN FAURE

Autre

Depuis la création (14 juin 1990) · 36 ans

EF

ERIC FAURE

Vice-président

Depuis la création (14 juin 1990) · 36 ans

OG

Olivier GAILLARD

Administrateur

Depuis la création (14 juin 1990) · 36 ans

JD

Justine DURAND

Administrateur

Depuis la création (14 juin 1990) · 36 ans

Établissements de CUMA D'AUTRANS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38112 AUTRANS-MEAUDRE EN VERCORSSiègeActif

    378 284 426 00012 · ouvert le 04 avril 1990 · NAF 0161Z

Documents juridiques de CUMA D'AUTRANS

8 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 05 mars 2024

  • Acte

Dépôt du 29 avril 2020

  • Acte

Dépôt du 29 mai 2017

  • Acte

Dépôt du 31 août 2011

  • Acte

Dépôt du 31 août 2011

  • Acte

Dépôt du 31 août 2011

  • Acte

Dépôt du 15 juillet 2004

  • Acte

Dépôt du 31 décembre 2001

  • Acte

Comptes annuels de CUMA D'AUTRANS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CUMA D'AUTRANS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CUMA D'AUTRANS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CUMA D'AUTRANS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant CUMA D'AUTRANS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CUMA D'AUTRANS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CUMA D'AUTRANS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 14 juin 1990

Questions fréquentes sur CUMA D'AUTRANS

Quel est le numéro SIREN de CUMA D'AUTRANS ?

Le numéro SIREN de CUMA D'AUTRANS est 378 284 426. Le SIRET de son siège social est 378 284 426 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR44378284426.

Qui dirige CUMA D'AUTRANS ?

CUMA D'AUTRANS est dirigée par ERIC FAURE, vice-président. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de CUMA D'AUTRANS ?

Le siège social de CUMA D'AUTRANS est situé MAIRIE D'AUTRANS Autrans, 38112 Autrans-Meaudre en Vercors.

CUMA D'AUTRANS est-elle toujours en activité ?

Oui, CUMA D'AUTRANS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 juin 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CUMA D'AUTRANS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CUMA D'AUTRANS.

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