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CUMA D'ESCALES

Active
Siren409 044 856Coopérative d'utilisation de matériel agricole en commun (CUMA)40500 Saint-SeverCréée le 02 octobre 1996

0161Z · Activités de soutien aux cultures

Documents
Capital social
16,9 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 409 044 856, CUMA D'ESCALES est une coopérative d'utilisation de matériel agricole en commun (CUMA) créée le 2 octobre 1996. Elle est domiciliée 432 CHE de Larrebouye, 40500 Saint-Sever. Son activité principale est activités de soutien aux cultures (code NAF 0161Z). Elle est dirigée par ALAIN HARAMBAT, autre.

Fiche d'identité de CUMA D'ESCALES

Dénomination
CUMA D'ESCALES
SIREN
409 044 856
SIRET (siège)
409 044 856 00022
N° TVA intracommunautaire
FR93409044856Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 409 044 856
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Coopérative d'utilisation de matériel agricole en commun (CUMA)
Capital social
16 945,5 €
Code NAF / APE
0161Z - Activités de soutien aux cultures
Date de création
02 octobre 1996
Siège social
432 CHE de Larrebouye, 40500, Saint-Sever
Établissements
2
Statut
Active
Économie sociale et solidaire

Objet social de CUMA D'ESCALES

coopérative d'utilisation de matériels agricoles

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Finances de CUMA D'ESCALES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de CUMA D'ESCALES

AH

ALAIN HARAMBAT

Autre

Depuis la création (02 octobre 1996) · 30 ans

ML

MAITE LAFENETRE

Autre

Depuis la création (02 octobre 1996) · 30 ans

Établissements de CUMA D'ESCALES

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 40500 Saint-SeverSiègeActif

    409 044 856 00022 · ouvert le 06 février 2024 · NAF 7731Z

  • 40500 SAINT-SEVERFermé

    409 044 856 00014 · ouvert le 05 septembre 1996 · NAF 0161Z

Documents juridiques de CUMA D'ESCALES

8 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 18 novembre 2025

  • Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société

Dépôt du 18 novembre 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 13 novembre 2025

  • Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts

Dépôt du 13 novembre 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 20 mai 2010

  • Acte

Dépôt du 20 mai 2010

  • Acte

Dépôt du 24 octobre 2001

  • Acte

Dépôt du 02 octobre 1996

  • Acte

Conformité de CUMA D'ESCALES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CUMA D'ESCALES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant CUMA D'ESCALES n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CUMA D'ESCALES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de CUMA D'ESCALES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 02 octobre 1996

Questions fréquentes sur CUMA D'ESCALES

Quel est le numéro SIREN de CUMA D'ESCALES ?

Le numéro SIREN de CUMA D'ESCALES est 409 044 856. Le SIRET de son siège social est 409 044 856 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR93409044856.

Qui dirige CUMA D'ESCALES ?

CUMA D'ESCALES est dirigée par ALAIN HARAMBAT, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de CUMA D'ESCALES ?

Le siège social de CUMA D'ESCALES est situé 432 CHE de Larrebouye, 40500 Saint-Sever.

CUMA D'ESCALES est-elle toujours en activité ?

Oui, CUMA D'ESCALES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 octobre 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CUMA D'ESCALES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CUMA D'ESCALES.