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CUMA D'ESPINOUSE CHENERILLES

Active
Siren422 029 645Coopérative d'utilisation de matériel agricole en commun (CUMA)04510 LE CHAFFAUT-SAINT-JURSONCréée le 16 janvier 2002

7731Z · Location et location-bail de machines et équipements agricoles

Documents

CUMA D'ESPINOUSE CHENERILLES est une coopérative d'utilisation de matériel agricole en commun (CUMA) immatriculée le 16 janvier 2002 sous le numéro SIREN 422 029 645. Son siège social est situé Mairie, 04510 Le Chaffaut-Saint-Jurson. Son activité principale est location et location-bail de machines et équipements agricoles (code NAF 7731Z). La direction est assurée par ETIENNE DEBAYLE en qualité de autre.

Fiche d'identité de CUMA D'ESPINOUSE CHENERILLES

Dénomination
CUMA D'ESPINOUSE CHENERILLES
SIREN
422 029 645
SIRET (siège)
422 029 645 00039
N° TVA intracommunautaire
FR36422029645Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 422 029 645
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mars 2025
Forme juridique
Coopérative d'utilisation de matériel agricole en commun (CUMA)
Code NAF / APE
7731Z - Location et location-bail de machines et équipements agricoles
Date de création
16 janvier 2002
Siège social
MAIRIE, 04510, LE CHAFFAUT-SAINT-JURSON
Établissements
3
Statut
Active
Économie sociale et solidaire

Objet social de CUMA D'ESPINOUSE CHENERILLES

Mise à disposition de matériels, de machines et d'équipements agricoles.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de CUMA D'ESPINOUSE CHENERILLES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de CUMA D'ESPINOUSE CHENERILLES

ED

ETIENNE DEBAYLE

Autre

Depuis la création (16 janvier 2002) · 24 ans

XJ

XAVIER JULIEN

Autre

Depuis la création (16 janvier 2002) · 24 ans

DV

DYLAN VILLALBA

Autre

Depuis la création (16 janvier 2002) · 24 ans

Établissements de CUMA D'ESPINOUSE CHENERILLES

3 établissements, dont 2 en activité.

  • 04510 LE CHAFFAUT-SAINT-JURSONSiègeActif

    422 029 645 00039 · ouvert le 20 mai 1976 · NAF 7731Z

  • 04510 LE CHAFFAUT-SAINT-JURSONActif

    422 029 645 00021 · ouvert le 20 mai 1976 · NAF 7731Z

  • 04350 MALIJAIFermé

    422 029 645 00013 · ouvert le 20 mai 1976 · NAF 7731Z

Documents juridiques de CUMA D'ESPINOUSE CHENERILLES

12 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 10 janvier 2025

  • Acte

Dépôt du 09 janvier 2025

  • Acte

Dépôt du 25 juin 2018

  • Acte

Dépôt du 26 avril 2010

  • Acte

Dépôt du 26 avril 2010

  • Acte

Dépôt du 26 avril 2010

  • Acte

Dépôt du 26 avril 2010

  • Acte

Dépôt du 13 juillet 2009

  • Acte

Dépôt du 13 juillet 2009

  • Acte

Dépôt du 13 juillet 2009

  • Acte

Dépôt du 24 mai 2005

  • Acte

Dépôt du 16 janvier 2002

  • Acte

Conformité de CUMA D'ESPINOUSE CHENERILLES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CUMA D'ESPINOUSE CHENERILLES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant CUMA D'ESPINOUSE CHENERILLES n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CUMA D'ESPINOUSE CHENERILLES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de CUMA D'ESPINOUSE CHENERILLES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 16 janvier 2002

Questions fréquentes sur CUMA D'ESPINOUSE CHENERILLES

Quel est le numéro SIREN de CUMA D'ESPINOUSE CHENERILLES ?

Le numéro SIREN de CUMA D'ESPINOUSE CHENERILLES est 422 029 645. Le SIRET de son siège social est 422 029 645 00039. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR36422029645.

Qui dirige CUMA D'ESPINOUSE CHENERILLES ?

CUMA D'ESPINOUSE CHENERILLES est dirigée par ETIENNE DEBAYLE, autre. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de CUMA D'ESPINOUSE CHENERILLES ?

Le siège social de CUMA D'ESPINOUSE CHENERILLES est situé Mairie, 04510 Le Chaffaut-Saint-Jurson.

CUMA D'ESPINOUSE CHENERILLES est-elle toujours en activité ?

Oui, CUMA D'ESPINOUSE CHENERILLES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 janvier 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CUMA D'ESPINOUSE CHENERILLES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CUMA D'ESPINOUSE CHENERILLES.

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