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CUMA DE BELCASTEL

Active
Siren777 190 810Société coopérative agricole81500 BELCASTELCréée le 31 octobre 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CUMA DE BELCASTEL est une société coopérative agricole immatriculée le 31 octobre 2002 sous le numéro SIREN 777 190 810. Le siège social de l'entreprise se trouve Fontauriol Hangar de la Cuma, 81500 Belcastel. Son activité principale relève du code NAF 0161Z. La direction est assurée par CEDRIC PASCHETTA en qualité de vice-président.

Fiche d'identité de CUMA DE BELCASTEL

Dénomination
CUMA DE BELCASTEL
SIREN
777 190 810
SIRET (siège)
777 190 810 00021
N° TVA intracommunautaire
FR29777190810Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 777 190 810
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société coopérative agricole
Code NAF / APE
0161Z
Date de création
31 octobre 2002
Siège social
FONTAURIOL HANGAR DE LA CUMA, 81500, BELCASTEL
Établissements
2
Statut
Active
Économie sociale et solidaire

Objet social de CUMA DE BELCASTEL

Prestations de services en agriculture ;

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Finances de CUMA DE BELCASTEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de CUMA DE BELCASTEL

CP

CEDRIC PASCHETTA

Vice-président

Depuis la création (31 octobre 2002) · 24 ans

TP

THIERRY PINEL

Autre

Depuis la création (31 octobre 2002) · 24 ans

CP

Christian PUEL

Administrateur

Depuis la création (31 octobre 2002) · 24 ans

CB

Christian BOUTET

Administrateur

Depuis la création (31 octobre 2002) · 24 ans

OD

Olivier DURAND

Administrateur

Depuis la création (31 octobre 2002) · 24 ans

AZ

Archangelo ZANCHETTA

Administrateur

Depuis la création (31 octobre 2002) · 24 ans

Établissements de CUMA DE BELCASTEL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 81500 BELCASTELSiègeActif

    777 190 810 00021 · ouvert le 14 avril 1940 · NAF 0161Z

  • 81500 BELCASTELFermé

    777 190 810 00013 · ouvert le 14 avril 1940 · NAF 0161Z

Documents juridiques de CUMA DE BELCASTEL

8 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 22 octobre 2025

  • Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société

Dépôt du 22 octobre 2025

  • Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société

Dépôt du 14 septembre 2021

  • Acte

Dépôt du 14 septembre 2021

  • Acte

Dépôt du 23 avril 2013

  • Acte

Dépôt du 03 août 2011

  • Acte

Dépôt du 03 août 2011

  • Acte

Dépôt du 31 octobre 2002

  • Acte

Comptes annuels de CUMA DE BELCASTEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CUMA DE BELCASTEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CUMA DE BELCASTEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CUMA DE BELCASTEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant CUMA DE BELCASTEL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CUMA DE BELCASTEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CUMA DE BELCASTEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 octobre 2002

Questions fréquentes sur CUMA DE BELCASTEL

Quel est le numéro SIREN de CUMA DE BELCASTEL ?

Le numéro SIREN de CUMA DE BELCASTEL est 777 190 810. Le SIRET de son siège social est 777 190 810 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR29777190810.

Qui dirige CUMA DE BELCASTEL ?

CUMA DE BELCASTEL est dirigée par CEDRIC PASCHETTA, vice-président. L'entreprise compte 6 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de CUMA DE BELCASTEL ?

Le siège social de CUMA DE BELCASTEL est situé Fontauriol Hangar de la Cuma, 81500 Belcastel.

CUMA DE BELCASTEL est-elle toujours en activité ?

Oui, CUMA DE BELCASTEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 octobre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CUMA DE BELCASTEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CUMA DE BELCASTEL.

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