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CUMA DE BITRY

Active
Siren380 800 839Coopérative d'utilisation de matériel agricole en commun (CUMA)58310 BITRYCréée le 12 février 1991
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
304,9 €
Effectif
Non publié

CUMA DE BITRY est une coopérative d'utilisation de matériel agricole en commun (CUMA) immatriculée le 12 février 1991 sous le numéro SIREN 380 800 839. Elle est domiciliée Mairie Mairie de Bitry Bitry, 58310 Bitry. L'entreprise déclare le code NAF 0161Z comme activité principale. Elle est dirigée par SAMUEL MARTIGNON, administrateur.

Fiche d'identité de CUMA DE BITRY

Dénomination
CUMA DE BITRY
SIREN
380 800 839
SIRET (siège)
380 800 839 00017
N° TVA intracommunautaire
FR64380800839Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 380 800 839
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2024
Forme juridique
Coopérative d'utilisation de matériel agricole en commun (CUMA)
Capital social
304,9 €
Code NAF / APE
0161Z
Date de création
12 février 1991
Siège social
MAIRIE MAIRIE DE BITRY BITRY, 58310, BITRY
Établissements
1
Statut
Active
Économie sociale et solidaire

Objet social de CUMA DE BITRY

Utilisation de matériel agricole

Finances de CUMA DE BITRY

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de CUMA DE BITRY

SM

SAMUEL MARTIGNON

Administrateur

Depuis la création (12 février 1991) · 35 ans

PH

PASCAL HURTAULT

Administrateur

Depuis la création (12 février 1991) · 35 ans

EL

ERIC LAUSEUR

Autre

Depuis la création (12 février 1991) · 35 ans

AF

ARNAUD FROSSARD

Autre

Depuis la création (12 février 1991) · 35 ans

DM

DORIAN MARTEAU

Autre

Depuis la création (12 février 1991) · 35 ans

JD

JOSEPH DUMEZ

Administrateur

Depuis la création (12 février 1991) · 35 ans

TM

THEO MERCIER

Administrateur

Depuis la création (12 février 1991) · 35 ans

SA

STEPHANE AUBRY

Administrateur

Depuis la création (12 février 1991) · 35 ans

Établissements de CUMA DE BITRY

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 58310 BITRYSiègeActif

    380 800 839 00017 · ouvert le 10 janvier 1991 · NAF 0161Z

Documents juridiques de CUMA DE BITRY

8 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 17 mars 2026

  • Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société

Dépôt du 17 mars 2026

  • Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société

Dépôt du 12 mars 2024

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 12 mars 2024

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du 18 mars 2020

  • Acte

Dépôt du 03 avril 2019

  • Acte

Dépôt du 28 juillet 2017

  • Acte

Dépôt du 02 août 2004

  • Acte

Comptes annuels de CUMA DE BITRY

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CUMA DE BITRY. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CUMA DE BITRY

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CUMA DE BITRY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant CUMA DE BITRY n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CUMA DE BITRY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CUMA DE BITRY

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 12 février 1991

Questions fréquentes sur CUMA DE BITRY

Quel est le numéro SIREN de CUMA DE BITRY ?

Le numéro SIREN de CUMA DE BITRY est 380 800 839. Le SIRET de son siège social est 380 800 839 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR64380800839.

Qui dirige CUMA DE BITRY ?

CUMA DE BITRY est dirigée par SAMUEL MARTIGNON, administrateur. L'entreprise compte 8 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de CUMA DE BITRY ?

Le siège social de CUMA DE BITRY est situé Mairie Mairie de Bitry Bitry, 58310 Bitry.

CUMA DE BITRY est-elle toujours en activité ?

Oui, CUMA DE BITRY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 février 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CUMA DE BITRY est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CUMA DE BITRY.