CheckersProcédures

CUMA DE BOUGES LE CHATEAU

Active
Siren383 092 475631636110 BOUGES-LE-CHATEAUCréée le 15 octobre 1991
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 383 092 475, CUMA DE BOUGES LE CHATEAU est une 6316 créée le 15 octobre 1991. Son siège social est situé Le Bourg Mairie, 36110 Bouges-le-Chateau. Son activité principale relève du code NAF 0161Z. Elle est dirigée par FRANCOIS CHARBONNIER, vice-président.

Fiche d'identité de CUMA DE BOUGES LE CHATEAU

Dénomination
CUMA DE BOUGES LE CHATEAU
SIREN
383 092 475
SIRET (siège)
383 092 475 00011
N° TVA intracommunautaire
FR00383092475Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 383 092 475
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
6316
Code NAF / APE
0161Z
Date de création
15 octobre 1991
Siège social
LE BOURG MAIRIE, 36110, BOUGES-LE-CHATEAU
Établissements
1
Statut
Active
Économie sociale et solidaire

Objet social de CUMA DE BOUGES LE CHATEAU

TRAVAUX A FACON ET PRESTATIONS DE SERVICES

Finances de CUMA DE BOUGES LE CHATEAU

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CUMA DE BOUGES LE CHATEAU

JA

JEAN ALIBRAN

Administrateur

Depuis la création (15 octobre 1991) · 35 ans

FC

FRANCOIS CHARBONNIER

Vice-président

Depuis la création (15 octobre 1991) · 35 ans

RD

REGIS DEPONT

Autre

Depuis la création (15 octobre 1991) · 35 ans

PG

PHILIPPE GUENAIS

Administrateur

Depuis la création (15 octobre 1991) · 35 ans

PL

PATRICE LEMORT

Administrateur

Depuis la création (15 octobre 1991) · 35 ans

ES

ELIE SABARD

Administrateur

Depuis la création (15 octobre 1991) · 35 ans

DS

DIDIER SALMON

Administrateur

Depuis la création (15 octobre 1991) · 35 ans

Établissements de CUMA DE BOUGES LE CHATEAU

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 36110 BOUGES-LE-CHATEAUSiègeActif

    383 092 475 00011 · ouvert le 01 septembre 1991 · NAF 0161Z

Documents juridiques de CUMA DE BOUGES LE CHATEAU

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 23 mars 2001

  • Acte

Dépôt du 23 mars 2001

  • Acte

Dépôt du 15 juillet 1999

  • Acte

Comptes annuels de CUMA DE BOUGES LE CHATEAU

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CUMA DE BOUGES LE CHATEAU. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CUMA DE BOUGES LE CHATEAU

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CUMA DE BOUGES LE CHATEAU. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant CUMA DE BOUGES LE CHATEAU n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CUMA DE BOUGES LE CHATEAU n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CUMA DE BOUGES LE CHATEAU

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 octobre 1991

Questions fréquentes sur CUMA DE BOUGES LE CHATEAU

Quel est le numéro SIREN de CUMA DE BOUGES LE CHATEAU ?

Le numéro SIREN de CUMA DE BOUGES LE CHATEAU est 383 092 475. Le SIRET de son siège social est 383 092 475 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR00383092475.

Qui dirige CUMA DE BOUGES LE CHATEAU ?

CUMA DE BOUGES LE CHATEAU est dirigée par FRANCOIS CHARBONNIER, vice-président. L'entreprise compte 7 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de CUMA DE BOUGES LE CHATEAU ?

Le siège social de CUMA DE BOUGES LE CHATEAU est situé Le Bourg Mairie, 36110 Bouges-le-Chateau.

CUMA DE BOUGES LE CHATEAU est-elle toujours en activité ?

Oui, CUMA DE BOUGES LE CHATEAU est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 octobre 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CUMA DE BOUGES LE CHATEAU est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CUMA DE BOUGES LE CHATEAU.

Entreprises similaires

Même activité dans le département

Entreprises activités de soutien aux cultures

Toutes les entreprises avec le code NAF 0161Z

Entreprises à Bouges-le-Chateau

Toutes les entreprises à Bouges-le-Chateau