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CUMA DE BREZONS

Active
Siren414 935 866Coopérative d'utilisation de matériel agricole en commun (CUMA)15230 BREZONSCréée le 31 décembre 1997
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
167,69 €
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 414 935 866, CUMA DE BREZONS est une coopérative d'utilisation de matériel agricole en commun (CUMA) créée le 31 décembre 1997. Le siège social de l'entreprise se trouve Mairie de Brezons MAIRIE DE BREZONS, 15230 Brezons. Son activité principale relève du code NAF 7731Z. JEAN BEGON exerce les fonctions de vice-président de l'entreprise.

Fiche d'identité de CUMA DE BREZONS

Dénomination
CUMA DE BREZONS
SIREN
414 935 866
SIRET (siège)
414 935 866 00015
N° TVA intracommunautaire
FR14414935866Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 414 935 866
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Coopérative d'utilisation de matériel agricole en commun (CUMA)
Capital social
167,69 €
Code NAF / APE
7731Z
Date de création
31 décembre 1997
Siège social
Mairie de Brezons MAIRIE DE BREZONS, 15230, BREZONS
Établissements
1
Statut
Active
Économie sociale et solidaire

Objet social de CUMA DE BREZONS

mise à disposition de matériel agricoles

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Finances de CUMA DE BREZONS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de CUMA DE BREZONS

AA

ANDRE ANGELVY

Administrateur

Depuis la création (31 décembre 1997) · 28 ans

JB

JEAN BEGON

Vice-président

Depuis la création (31 décembre 1997) · 28 ans

GC

GABRIEL COMBACAU

Administrateur

Depuis la création (31 décembre 1997) · 28 ans

RD

ROBERT DECONQUAND

Administrateur

Depuis la création (31 décembre 1997) · 28 ans

HD

HERVE DECONQUANT

Autre

Depuis la création (31 décembre 1997) · 28 ans

GL

GERMAIN LOUSSERT

Vice-président

Depuis la création (31 décembre 1997) · 28 ans

CM

CHRISTIAN MONTEIL

Administrateur

Depuis la création (31 décembre 1997) · 28 ans

FR

FREDERIC ROUCHES

Autre

Depuis la création (31 décembre 1997) · 28 ans

RV

ROBERT VALAT

Administrateur

Depuis la création (31 décembre 1997) · 28 ans

JV

JEAN VIDALENC

Autre

Depuis la création (31 décembre 1997) · 28 ans

Établissements de CUMA DE BREZONS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 15230 BREZONSSiègeActif

    414 935 866 00015 · ouvert le 20 décembre 1997 · NAF 7731Z

Documents juridiques de CUMA DE BREZONS

7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 28 février 2023

  • Acte

Dépôt du 24 juin 2011

  • Acte

Dépôt du 24 juin 2011

  • Acte

Dépôt du 14 juin 2011

  • Acte

Dépôt du 14 juin 2011

  • Acte

Dépôt du 17 décembre 2008

  • Acte

Dépôt du 20 décembre 1997

  • Acte

Comptes annuels de CUMA DE BREZONS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CUMA DE BREZONS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CUMA DE BREZONS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CUMA DE BREZONS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant CUMA DE BREZONS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CUMA DE BREZONS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CUMA DE BREZONS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 décembre 1997

Questions fréquentes sur CUMA DE BREZONS

Quel est le numéro SIREN de CUMA DE BREZONS ?

Le numéro SIREN de CUMA DE BREZONS est 414 935 866. Le SIRET de son siège social est 414 935 866 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR14414935866.

Qui dirige CUMA DE BREZONS ?

CUMA DE BREZONS est dirigée par JEAN BEGON, vice-président. L'entreprise compte 10 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de CUMA DE BREZONS ?

Le siège social de CUMA DE BREZONS est situé Mairie de Brezons MAIRIE DE BREZONS, 15230 Brezons.

CUMA DE BREZONS est-elle toujours en activité ?

Oui, CUMA DE BREZONS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CUMA DE BREZONS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CUMA DE BREZONS.

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