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CUMA DE CALMONT

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Siren776 695 082Coopérative d'utilisation de matériel agricole en commun (CUMA)12450 CALMONTCréée le 17 octobre 2002

7731Z · Location et location-bail de machines et équipements agricoles

Documents

Enregistrée sous le numéro SIREN 776 695 082, CUMA DE CALMONT est une coopérative d'utilisation de matériel agricole en commun (CUMA) créée le 17 octobre 2002. Son siège social est situé Mairie Calmont, 12450 Calmont. CUMA DE CALMONT relève du secteur location et location-bail de machines et équipements agricoles (code NAF 7731Z). JACQUES FUGIT exerce les fonctions de autre de l'entreprise.

Fiche d'identité de CUMA DE CALMONT

Dénomination
CUMA DE CALMONT
SIREN
776 695 082
SIRET (siège)
776 695 082 00011
N° TVA intracommunautaire
FR49776695082Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 776 695 082
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Coopérative d'utilisation de matériel agricole en commun (CUMA)
Code NAF / APE
7731Z - Location et location-bail de machines et équipements agricoles
Date de création
17 octobre 2002
Siège social
MAIRIE CALMONT, 12450, CALMONT
Établissements
1
Statut
Active
Économie sociale et solidaire

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de CUMA DE CALMONT

UTILISATION DE MATERIEL AGRICOLE EN COMMUN

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de CUMA DE CALMONT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de CUMA DE CALMONT

JF

JACQUES FUGIT

Autre

Depuis la création (17 octobre 2002) · 24 ans

EA

Emmanuel ALBOUY

Administrateur

Depuis la création (17 octobre 2002) · 24 ans

AS

Adrien SOUYRIS

Administrateur

Depuis la création (17 octobre 2002) · 24 ans

Établissements de CUMA DE CALMONT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 12450 CALMONTSiègeActif

    776 695 082 00011 · ouvert le 13 mai 1966 · NAF 7731Z

Documents juridiques de CUMA DE CALMONT

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 12 février 2013

  • Acte

Dépôt du 27 janvier 2004

  • Acte

Dépôt du 17 octobre 2002

  • Acte

Dépôt du -

  • PV AG de désignation des administrateurs

Dépôt du -

  • PV AG de désignation des administrateurs

Conformité de CUMA DE CALMONT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CUMA DE CALMONT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant CUMA DE CALMONT n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CUMA DE CALMONT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de CUMA DE CALMONT

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 17 octobre 2002

Questions fréquentes sur CUMA DE CALMONT

Quel est le numéro SIREN de CUMA DE CALMONT ?

Le numéro SIREN de CUMA DE CALMONT est 776 695 082. Le SIRET de son siège social est 776 695 082 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR49776695082.

Qui dirige CUMA DE CALMONT ?

CUMA DE CALMONT est dirigée par JACQUES FUGIT, autre. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de CUMA DE CALMONT ?

Le siège social de CUMA DE CALMONT est situé Mairie Calmont, 12450 Calmont.

CUMA DE CALMONT est-elle toujours en activité ?

Oui, CUMA DE CALMONT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 octobre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CUMA DE CALMONT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CUMA DE CALMONT.

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