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CUMA DE CEUZE

Active
Siren381 947 423Coopérative d'utilisation de matériel agricole en commun (CUMA)05000 GAPCréée le 21 mai 1991

7731Z · Location et location-bail de machines et équipements agricoles

Documents
Capital social
2,3 k€

CUMA DE CEUZE est une coopérative d'utilisation de matériel agricole en commun (CUMA) immatriculée le 21 mai 1991 sous le numéro SIREN 381 947 423. Son siège social est situé Les Eyssagnieres C/ Mr Pons J-F -rue Pic Poncon -, 05000 Gap. Son activité principale est location et location-bail de machines et équipements agricoles (code NAF 7731Z). La direction est assurée par PHILIPPE FAVIER en qualité de vice-président.

Fiche d'identité de CUMA DE CEUZE

Dénomination
CUMA DE CEUZE
SIREN
381 947 423
SIRET (siège)
381 947 423 00020
N° TVA intracommunautaire
FR02381947423Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 381 947 423
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Coopérative d'utilisation de matériel agricole en commun (CUMA)
Capital social
2 268 €
Code NAF / APE
7731Z - Location et location-bail de machines et équipements agricoles
Date de création
21 mai 1991
Siège social
LES EYSSAGNIERES C/ MR PONS J-F -RUE PIC PONCON -, 05000, GAP
Établissements
2
Statut
Active
Économie sociale et solidaire

Objet social de CUMA DE CEUZE

Utilisation de matériel agricoles en commun

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Finances de CUMA DE CEUZE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de CUMA DE CEUZE

PF

PHILIPPE FAVIER

Vice-président

Depuis la création (21 mai 1991) · 35 ans

DG

DAMIEN GERBY

Autre

Depuis la création (21 mai 1991) · 35 ans

JP

JEAN-FRANCOIS PONS

Président du conseil d’administration

Depuis la création (21 mai 1991) · 35 ans

MR

MICHEL RICARD

Autre

Depuis la création (21 mai 1991) · 35 ans

Établissements de CUMA DE CEUZE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 05000 GAPSiègeActif

    381 947 423 00020 · ouvert le 05 avril 1991 · NAF 7731Z

  • 05000 PELLEAUTIERFermé

    381 947 423 00012 · ouvert le 03 mai 1991 · NAF 7731Z

Documents juridiques de CUMA DE CEUZE

9 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 02 mars 2022

  • Acte

Dépôt du 08 avril 2019

  • Acte

Dépôt du 02 avril 2014

  • Acte

Dépôt du 08 juillet 2011

  • Acte

Dépôt du 08 juillet 2011

  • Acte

Dépôt du 08 juillet 2011

  • Acte

Dépôt du 01 juillet 2008

  • Acte

Dépôt du 03 mai 2004

  • Acte

Dépôt du 17 décembre 2001

  • Acte

Conformité de CUMA DE CEUZE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CUMA DE CEUZE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant CUMA DE CEUZE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CUMA DE CEUZE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de CUMA DE CEUZE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 21 mai 1991

Questions fréquentes sur CUMA DE CEUZE

Quel est le numéro SIREN de CUMA DE CEUZE ?

Le numéro SIREN de CUMA DE CEUZE est 381 947 423. Le SIRET de son siège social est 381 947 423 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR02381947423.

Qui dirige CUMA DE CEUZE ?

CUMA DE CEUZE est dirigée par PHILIPPE FAVIER, vice-président. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de CUMA DE CEUZE ?

Le siège social de CUMA DE CEUZE est situé Les Eyssagnieres C/ Mr Pons J-F -rue Pic Poncon -, 05000 Gap.

CUMA DE CEUZE est-elle toujours en activité ?

Oui, CUMA DE CEUZE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 mai 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CUMA DE CEUZE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CUMA DE CEUZE.