CUMA DE CHARTREUSE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
CUMA DE CHARTREUSE est une coopérative d'utilisation de matériel agricole en commun (CUMA), dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 30 octobre 2002, identifiée par le SIREN 309 305 076. Son siège social est situé Mairie Mairie, 38134 Saint-Joseph-de-Riviere. Son activité principale relève du code NAF 7731Z. GAEC DE GRAND VILETTE exerce les fonctions de vice-président de l'entreprise.
Fiche d'identité de CUMA DE CHARTREUSE
INSEE- Dénomination
- CUMA DE CHARTREUSE
- SIREN
- 309 305 076
- SIRET (siège)
- 309 305 076 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR48309305076Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 309 305 076
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Coopérative d'utilisation de matériel agricole en commun (CUMA)
- Code NAF / APE
- 7731Z
- Date de création
- 30 octobre 2002
- Siège social
- MAIRIE MAIRIE, 38134, SAINT-JOSEPH-DE-RIVIERE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CUMA DE CHARTREUSE
Mise à disposition de matériel agricole.
Finances de CUMA DE CHARTREUSE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CUMA DE CHARTREUSE
INSEEGROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DE HAUTE-PHARE
Autre
Depuis la création (30 octobre 2002) · 24 ans
GAEC DE LA GOURMANDIERE
Autre
Depuis la création (30 octobre 2002) · 24 ans
EARL LES CHARMILLES
Autre
Depuis la création (30 octobre 2002) · 24 ans
GAEC DE GRAND VILETTE
Vice-président
Depuis la création (30 octobre 2002) · 24 ans
GAEC DE L'HERETANG
Administrateur
Depuis la création (30 octobre 2002) · 24 ans
GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DE LA CREUSE
Administrateur
Depuis la création (30 octobre 2002) · 24 ans
Établissements de CUMA DE CHARTREUSE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 38134 SAINT-JOSEPH-DE-RIVIERESiègeActif
309 305 076 00015 · ouvert le 15 décembre 1975 · NAF 7731Z
Documents juridiques de CUMA DE CHARTREUSE
INPIComptes annuels de CUMA DE CHARTREUSE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CUMA DE CHARTREUSE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de CUMA DE CHARTREUSE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CUMA DE CHARTREUSE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant CUMA DE CHARTREUSE n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de CUMA DE CHARTREUSE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 03 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de CUMA DE CHARTREUSE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 30 octobre 2002
Questions fréquentes sur CUMA DE CHARTREUSE
Quel est le numéro SIREN de CUMA DE CHARTREUSE ?
Le numéro SIREN de CUMA DE CHARTREUSE est 309 305 076. Le SIRET de son siège social est 309 305 076 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR48309305076.
Qui dirige CUMA DE CHARTREUSE ?
CUMA DE CHARTREUSE est dirigée par GAEC DE GRAND VILETTE, vice-président. L'entreprise compte 8 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de CUMA DE CHARTREUSE ?
Le siège social de CUMA DE CHARTREUSE est situé Mairie Mairie, 38134 Saint-Joseph-de-Riviere.
CUMA DE CHARTREUSE est-elle toujours en activité ?
Oui, CUMA DE CHARTREUSE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 octobre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CUMA DE CHARTREUSE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CUMA DE CHARTREUSE.
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