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CUMA DE CORMAND

Active
Siren389 377 367Société coopérative agricole74490 SAINT-JEOIRECréée le 07 janvier 1993
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
609,8 €
Effectif
Non publié

CUMA DE CORMAND est une société coopérative agricole, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 7 janvier 1993, identifiée par le SIREN 389 377 367. Son siège social est situé Cormand Chez Mr Bastard Paul, 74490 Saint-Jeoire. Elle est rattachée au code d'activité NAF 8299Z. La direction est assurée par PAUL BASTARD en qualité de autre.

Fiche d'identité de CUMA DE CORMAND

Dénomination
CUMA DE CORMAND
SIREN
389 377 367
SIRET (siège)
389 377 367 00013
N° TVA intracommunautaire
FR10389377367Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 389 377 367
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société coopérative agricole
Capital social
609,8 €
Code NAF / APE
8299Z
Date de création
07 janvier 1993
Siège social
CORMAND CHEZ MR BASTARD PAUL, 74490, SAINT-JEOIRE
Établissements
1
Statut
Active
Économie sociale et solidaire

Objet social de CUMA DE CORMAND

UTILISATION DE MATERIEL AGRICOLE EN COMMUN

Finances de CUMA DE CORMAND

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CUMA DE CORMAND

PB

PAUL BASTARD

Autre

Depuis la création (07 janvier 1993) · 33 ans

AB

ALAIN BLANCHET

Autre

Depuis la création (07 janvier 1993) · 33 ans

CM

CHARLES MARJOLLET

Autre

Depuis la création (07 janvier 1993) · 33 ans

Établissements de CUMA DE CORMAND

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 74490 SAINT-JEOIRESiègeActif

    389 377 367 00013 · ouvert le 23 novembre 1992 · NAF 8299Z

Documents juridiques de CUMA DE CORMAND

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 04 décembre 1992

  • Acte

Comptes annuels de CUMA DE CORMAND

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CUMA DE CORMAND. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CUMA DE CORMAND

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CUMA DE CORMAND. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant CUMA DE CORMAND n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CUMA DE CORMAND n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CUMA DE CORMAND

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 07 janvier 1993

Questions fréquentes sur CUMA DE CORMAND

Quel est le numéro SIREN de CUMA DE CORMAND ?

Le numéro SIREN de CUMA DE CORMAND est 389 377 367. Le SIRET de son siège social est 389 377 367 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR10389377367.

Qui dirige CUMA DE CORMAND ?

CUMA DE CORMAND est dirigée par PAUL BASTARD, autre. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de CUMA DE CORMAND ?

Le siège social de CUMA DE CORMAND est situé Cormand Chez Mr Bastard Paul, 74490 Saint-Jeoire.

CUMA DE CORMAND est-elle toujours en activité ?

Oui, CUMA DE CORMAND est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 janvier 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CUMA DE CORMAND est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CUMA DE CORMAND.

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