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CUMA DE CORNILLON

Active
Siren382 184 489Coopérative d'utilisation de matériel agricole en commun (CUMA)38710 CORNILLON-EN-TRIEVESCréée le 13 juin 1991
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CUMA DE CORNILLON est une coopérative d'utilisation de matériel agricole en commun (CUMA), dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 13 juin 1991, identifiée par le SIREN 382 184 489. Elle est domiciliée Mairie, 38710 Cornillon-en-Trieves. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0161Z. La direction est assurée par MAURICE PALLANCHARD en qualité de vice-président.

Fiche d'identité de CUMA DE CORNILLON

Dénomination
CUMA DE CORNILLON
SIREN
382 184 489
SIRET (siège)
382 184 489 00013
N° TVA intracommunautaire
FR93382184489Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 382 184 489
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Coopérative d'utilisation de matériel agricole en commun (CUMA)
Code NAF / APE
0161Z
Date de création
13 juin 1991
Siège social
MAIRIE, 38710, CORNILLON-EN-TRIEVES
Établissements
1
Statut
Active
Économie sociale et solidaire

Objet social de CUMA DE CORNILLON

Mise en commun de matériel agricole.

Finances de CUMA DE CORNILLON

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CUMA DE CORNILLON

GC

GERARD CHEVALLY

Autre

Depuis la création (13 juin 1991) · 35 ans

AF

ALAIN FROMENT

Directeur général délégué

Depuis la création (13 juin 1991) · 35 ans

JN

JEAN-MARIE NICOLAS

Autre

Depuis la création (13 juin 1991) · 35 ans

MP

MAURICE PALLANCHARD

Vice-président

Depuis la création (13 juin 1991) · 35 ans

DR

DANIEL ROUSSIN

Autre

Depuis la création (13 juin 1991) · 35 ans

Établissements de CUMA DE CORNILLON

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38710 CORNILLON-EN-TRIEVESSiègeActif

    382 184 489 00013 · ouvert le 22 mai 1991 · NAF 0161Z

Documents juridiques de CUMA DE CORNILLON

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 03 juin 2005

  • Acte

Dépôt du 06 août 2002

  • Acte

Comptes annuels de CUMA DE CORNILLON

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CUMA DE CORNILLON. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CUMA DE CORNILLON

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CUMA DE CORNILLON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant CUMA DE CORNILLON n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CUMA DE CORNILLON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CUMA DE CORNILLON

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 13 juin 1991

Questions fréquentes sur CUMA DE CORNILLON

Quel est le numéro SIREN de CUMA DE CORNILLON ?

Le numéro SIREN de CUMA DE CORNILLON est 382 184 489. Le SIRET de son siège social est 382 184 489 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR93382184489.

Qui dirige CUMA DE CORNILLON ?

CUMA DE CORNILLON est dirigée par MAURICE PALLANCHARD, vice-président. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de CUMA DE CORNILLON ?

Le siège social de CUMA DE CORNILLON est situé Mairie, 38710 Cornillon-en-Trieves.

CUMA DE CORNILLON est-elle toujours en activité ?

Oui, CUMA DE CORNILLON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 juin 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CUMA DE CORNILLON est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CUMA DE CORNILLON.

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