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CUMA DE CUVIER

Active
Siren450 120 274Coopérative d'utilisation de matériel agricole en commun (CUMA)39250 CuvierCréée le 01 juin 2005
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 450 120 274, CUMA DE CUVIER est une coopérative d'utilisation de matériel agricole en commun (CUMA) créée le 1er juin 2005. Elle est domiciliée 6 RUE de l'Ecole MAIRIE, 39250 Cuvier. L'entreprise déclare le code NAF 7731Z comme activité principale. Elle est dirigée par GAEC DU CHAMP DES VENTS, administrateur.

Fiche d'identité de CUMA DE CUVIER

Dénomination
CUMA DE CUVIER
SIREN
450 120 274
SIRET (siège)
450 120 274 00011
N° TVA intracommunautaire
FR69450120274Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 450 120 274
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Coopérative d'utilisation de matériel agricole en commun (CUMA)
Code NAF / APE
7731Z
Date de création
01 juin 2005
Siège social
6 RUE de l'Ecole MAIRIE, 39250, Cuvier
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CUMA DE CUVIER

MISE A DISPOSITION DE MATERIELS, DE MACHINES ET D'EQUIPEMENTS AGRICOLES ET FORESTIERS ET DE TRAVAUX D'AMENAGEMENT RURAL

Finances de CUMA DE CUVIER

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CUMA DE CUVIER

G

GAEC DU CHAMP DES VENTS

Administrateur

Depuis la création (01 juin 2005) · 21 ans

G

GAEC DU TARTRE

Administrateur

Depuis la création (01 juin 2005) · 21 ans

RB

REGIS BOURGEOIS

Administrateur

Depuis la création (01 juin 2005) · 21 ans

AB

ANGELIQUE BRUGNOT

Autre

Depuis la création (01 juin 2005) · 21 ans

G

GAEC LES RAJOUILLETS

Administrateur

Depuis la création (01 juin 2005) · 21 ans

G

GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN AGREE DE LA FRETE ARBEZ

Administrateur

Depuis la création (01 juin 2005) · 21 ans

Établissements de CUMA DE CUVIER

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 39250 CuvierSiègeActif

    450 120 274 00011 · ouvert le 04 septembre 2003 · NAF 7731Z

Documents juridiques de CUMA DE CUVIER

11 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 04 juin 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 04 juin 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 26 mai 2026

  • PV AG de désignation des administrateurs

Dépôt du 26 mai 2026

  • PV AG de désignation des administrateurs

Dépôt du 27 mars 2023

  • Acte

Dépôt du 02 mai 2022

  • Acte

Dépôt du 02 mai 2022

  • Acte

Dépôt du 22 juin 2021

  • Acte

Dépôt du 19 septembre 2017

  • Acte

Dépôt du 30 mars 2016

  • Acte

Dépôt du 23 septembre 2003

  • Acte

Comptes annuels de CUMA DE CUVIER

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CUMA DE CUVIER. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CUMA DE CUVIER

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CUMA DE CUVIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant CUMA DE CUVIER n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CUMA DE CUVIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CUMA DE CUVIER

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 juin 2005

Questions fréquentes sur CUMA DE CUVIER

Quel est le numéro SIREN de CUMA DE CUVIER ?

Le numéro SIREN de CUMA DE CUVIER est 450 120 274. Le SIRET de son siège social est 450 120 274 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR69450120274.

Qui dirige CUMA DE CUVIER ?

CUMA DE CUVIER est dirigée par GAEC DU CHAMP DES VENTS, administrateur. L'entreprise compte 6 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de CUMA DE CUVIER ?

Le siège social de CUMA DE CUVIER est situé 6 RUE de l'Ecole MAIRIE, 39250 Cuvier.

CUMA DE CUVIER est-elle toujours en activité ?

Oui, CUMA DE CUVIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juin 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CUMA DE CUVIER est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CUMA DE CUVIER.

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