CUMA DE DOUZOULET
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 331 531 368, CUMA DE DOUZOULET est une coopérative d'utilisation de matériel agricole en commun (CUMA) créée le 5 février 1985. Son siège social est situé La Capelle Bleys la Capelle Bleys, 12240 La Capelle-Bleys. L'entreprise déclare le code NAF 7731Z comme activité principale. FREDERIC DELERIS exerce les fonctions de administrateur de l'entreprise.
Fiche d'identité de CUMA DE DOUZOULET
INSEE- Dénomination
- CUMA DE DOUZOULET
- SIREN
- 331 531 368
- SIRET (siège)
- 331 531 368 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR57331531368Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 331 531 368
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 01 janvier 2025
- Forme juridique
- Coopérative d'utilisation de matériel agricole en commun (CUMA)
- Code NAF / APE
- 7731Z
- Date de création
- 05 février 1985
- Siège social
- LA CAPELLE BLEYS LA CAPELLE BLEYS, 12240, LA CAPELLE-BLEYS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CUMA DE DOUZOULET
UTILISATION DE MATERIEL AGRICOLE
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Finances de CUMA DE DOUZOULET
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CUMA DE DOUZOULET
INSEEÉtablissements de CUMA DE DOUZOULET
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 12240 LA CAPELLE-BLEYSSiègeActif
331 531 368 00016 · ouvert le 04 janvier 1985 · NAF 7731Z
Documents juridiques de CUMA DE DOUZOULET
INPIComptes annuels de CUMA DE DOUZOULET
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CUMA DE DOUZOULET. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de CUMA DE DOUZOULET
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CUMA DE DOUZOULET. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant CUMA DE DOUZOULET n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de CUMA DE DOUZOULET n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de CUMA DE DOUZOULET
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 05 février 1985
Questions fréquentes sur CUMA DE DOUZOULET
Quel est le numéro SIREN de CUMA DE DOUZOULET ?
Le numéro SIREN de CUMA DE DOUZOULET est 331 531 368. Le SIRET de son siège social est 331 531 368 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR57331531368.
Qui dirige CUMA DE DOUZOULET ?
CUMA DE DOUZOULET est dirigée par FREDERIC DELERIS, administrateur. L'entreprise compte 10 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de CUMA DE DOUZOULET ?
Le siège social de CUMA DE DOUZOULET est situé La Capelle Bleys la Capelle Bleys, 12240 La Capelle-Bleys.
CUMA DE DOUZOULET est-elle toujours en activité ?
Oui, CUMA DE DOUZOULET est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 février 1985. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CUMA DE DOUZOULET est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CUMA DE DOUZOULET.
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