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CUMA DE FRACELLIER

Active
Siren330 590 324Coopérative d'utilisation de matériel agricole en commun (CUMA)43260 SAINT-ETIENNE-LARDEYROLCréée le 20 septembre 1984

0161Z · Activités de soutien aux cultures

Documents
Capital social
136 k€

CUMA DE FRACELLIER est une coopérative d'utilisation de matériel agricole en commun (CUMA) immatriculée le 20 septembre 1984 sous le numéro SIREN 330 590 324. Elle est domiciliée Ceaux Chez Mr Pierre Rousson, 43260 Saint-Etienne-Lardeyrol. CUMA DE FRACELLIER relève du secteur activités de soutien aux cultures (code NAF 0161Z). GERARD BRUN exerce les fonctions de administrateur de l'entreprise.

Fiche d'identité de CUMA DE FRACELLIER

Dénomination
CUMA DE FRACELLIER
SIREN
330 590 324
SIRET (siège)
330 590 324 00019
N° TVA intracommunautaire
FR13330590324Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 330 590 324
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Coopérative d'utilisation de matériel agricole en commun (CUMA)
Capital social
135 955,5 €
Code NAF / APE
0161Z - Activités de soutien aux cultures
Date de création
20 septembre 1984
Siège social
CEAUX CHEZ MR PIERRE ROUSSON, 43260, SAINT-ETIENNE-LARDEYROL
Établissements
1
Statut
Active
Économie sociale et solidaire

Objet social de CUMA DE FRACELLIER

Travaux agricoles à l'usage exclusif de ses adhérents.

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Finances de CUMA DE FRACELLIER

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de CUMA DE FRACELLIER

GB

GERARD BRUN

Administrateur

Depuis la création (20 septembre 1984) · 42 ans

JG

JULIEN GIBERT

Administrateur

Depuis la création (20 septembre 1984) · 42 ans

DG

DIDIER GIDON

Autre

Depuis la création (20 septembre 1984) · 42 ans

XM

XAVIER MALEYSSON

Administrateur

Depuis la création (20 septembre 1984) · 42 ans

ER

EMMANUEL REYMOND

Administrateur

Depuis la création (20 septembre 1984) · 42 ans

PR

PATRICK ROUSSON

Autre

Depuis la création (20 septembre 1984) · 42 ans

JV

JEROME VINCENT

Autre

Depuis la création (20 septembre 1984) · 42 ans

Établissements de CUMA DE FRACELLIER

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 43260 SAINT-ETIENNE-LARDEYROLSiègeActif

    330 590 324 00019 · ouvert le 01 octobre 1984 · NAF 0161Z

Documents juridiques de CUMA DE FRACELLIER

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 31 octobre 2019

  • Acte

Dépôt du 30 novembre 2015

  • Acte

Dépôt du 16 mars 2011

  • Acte

Dépôt du 16 mars 2011

  • Acte

Dépôt du 16 mars 2011

  • Acte

Dépôt du 18 décembre 2001

  • Acte

Conformité de CUMA DE FRACELLIER

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CUMA DE FRACELLIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant CUMA DE FRACELLIER n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CUMA DE FRACELLIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de CUMA DE FRACELLIER

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 20 septembre 1984

Questions fréquentes sur CUMA DE FRACELLIER

Quel est le numéro SIREN de CUMA DE FRACELLIER ?

Le numéro SIREN de CUMA DE FRACELLIER est 330 590 324. Le SIRET de son siège social est 330 590 324 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR13330590324.

Qui dirige CUMA DE FRACELLIER ?

CUMA DE FRACELLIER est dirigée par GERARD BRUN, administrateur. L'entreprise compte 7 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de CUMA DE FRACELLIER ?

Le siège social de CUMA DE FRACELLIER est situé Ceaux Chez Mr Pierre Rousson, 43260 Saint-Etienne-Lardeyrol.

CUMA DE FRACELLIER est-elle toujours en activité ?

Oui, CUMA DE FRACELLIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 septembre 1984. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CUMA DE FRACELLIER est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CUMA DE FRACELLIER.