CUMA DE FRACELLIER
Active0161Z · Activités de soutien aux cultures
- Capital social
- 136 k€
CUMA DE FRACELLIER est une coopérative d'utilisation de matériel agricole en commun (CUMA) immatriculée le 20 septembre 1984 sous le numéro SIREN 330 590 324. Elle est domiciliée Ceaux Chez Mr Pierre Rousson, 43260 Saint-Etienne-Lardeyrol. CUMA DE FRACELLIER relève du secteur activités de soutien aux cultures (code NAF 0161Z). GERARD BRUN exerce les fonctions de administrateur de l'entreprise.
Fiche d'identité de CUMA DE FRACELLIER
INSEE- Dénomination
- CUMA DE FRACELLIER
- SIREN
- 330 590 324
- SIRET (siège)
- 330 590 324 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR13330590324Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 330 590 324
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Coopérative d'utilisation de matériel agricole en commun (CUMA)
- Capital social
- 135 955,5 €
- Code NAF / APE
- 0161Z - Activités de soutien aux cultures
- Date de création
- 20 septembre 1984
- Siège social
- CEAUX CHEZ MR PIERRE ROUSSON, 43260, SAINT-ETIENNE-LARDEYROL
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CUMA DE FRACELLIER
Travaux agricoles à l'usage exclusif de ses adhérents.
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Finances de CUMA DE FRACELLIER
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CUMA DE FRACELLIER
INSEEÉtablissements de CUMA DE FRACELLIER
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 43260 SAINT-ETIENNE-LARDEYROLSiègeActif
330 590 324 00019 · ouvert le 01 octobre 1984 · NAF 0161Z
Documents juridiques de CUMA DE FRACELLIER
INPIConformité de CUMA DE FRACELLIER
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CUMA DE FRACELLIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant CUMA DE FRACELLIER n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de CUMA DE FRACELLIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de CUMA DE FRACELLIER
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 20 septembre 1984
Questions fréquentes sur CUMA DE FRACELLIER
Quel est le numéro SIREN de CUMA DE FRACELLIER ?
Le numéro SIREN de CUMA DE FRACELLIER est 330 590 324. Le SIRET de son siège social est 330 590 324 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR13330590324.
Qui dirige CUMA DE FRACELLIER ?
CUMA DE FRACELLIER est dirigée par GERARD BRUN, administrateur. L'entreprise compte 7 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de CUMA DE FRACELLIER ?
Le siège social de CUMA DE FRACELLIER est situé Ceaux Chez Mr Pierre Rousson, 43260 Saint-Etienne-Lardeyrol.
CUMA DE FRACELLIER est-elle toujours en activité ?
Oui, CUMA DE FRACELLIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 septembre 1984. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CUMA DE FRACELLIER est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CUMA DE FRACELLIER.
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