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CUMA DE FRONS

Active
Siren400 022 471Coopérative d'utilisation de matériel agricole en commun (CUMA)12800 CAMJACCréée le 01 octobre 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 400 022 471, CUMA DE FRONS est une coopérative d'utilisation de matériel agricole en commun (CUMA) créée le 1er octobre 2002. Elle est domiciliée Frons Camjac, 12800 Camjac. Elle est rattachée au code d'activité NAF 7731Z. La direction est assurée par FRANCIS BESSET en qualité de autre.

Fiche d'identité de CUMA DE FRONS

Dénomination
CUMA DE FRONS
SIREN
400 022 471
SIRET (siège)
400 022 471 00017
N° TVA intracommunautaire
FR12400022471Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 400 022 471
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Coopérative d'utilisation de matériel agricole en commun (CUMA)
Code NAF / APE
7731Z
Date de création
01 octobre 2002
Siège social
FRONS CAMJAC, 12800, CAMJAC
Établissements
1
Statut
Active
Économie sociale et solidaire

Objet social de CUMA DE FRONS

UTILISATION DE MATERIEL AGRICOLE EN COMMUN

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Finances de CUMA DE FRONS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de CUMA DE FRONS

FB

FRANCIS BESSET

Autre

Depuis la création (01 octobre 2002) · 24 ans

MR

MARC REY

Autre

Depuis la création (01 octobre 2002) · 24 ans

Établissements de CUMA DE FRONS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 12800 CAMJACSiègeActif

    400 022 471 00017 · ouvert le 16 décembre 1975 · NAF 7731Z

Documents juridiques de CUMA DE FRONS

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 13 janvier 2015

  • Acte

Dépôt du 13 janvier 2015

  • Acte

Dépôt du 13 janvier 2015

  • Acte

Dépôt du 23 septembre 2002

  • Acte

Comptes annuels de CUMA DE FRONS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CUMA DE FRONS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CUMA DE FRONS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CUMA DE FRONS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant CUMA DE FRONS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CUMA DE FRONS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CUMA DE FRONS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 octobre 2002

Questions fréquentes sur CUMA DE FRONS

Quel est le numéro SIREN de CUMA DE FRONS ?

Le numéro SIREN de CUMA DE FRONS est 400 022 471. Le SIRET de son siège social est 400 022 471 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR12400022471.

Qui dirige CUMA DE FRONS ?

CUMA DE FRONS est dirigée par FRANCIS BESSET, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de CUMA DE FRONS ?

Le siège social de CUMA DE FRONS est situé Frons Camjac, 12800 Camjac.

CUMA DE FRONS est-elle toujours en activité ?

Oui, CUMA DE FRONS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CUMA DE FRONS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CUMA DE FRONS.

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