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CUMA DE L'ARQUES

Active
Siren381 843 044Coopérative d'utilisation de matériel agricole en commun (CUMA)76370 MARTIN-EGLISECréée le 27 mai 1991

0161Z · Activités de soutien aux cultures

Documents
Capital social
533,57 €

CUMA DE L'ARQUES est une coopérative d'utilisation de matériel agricole en commun (CUMA) immatriculée le 27 mai 1991 sous le numéro SIREN 381 843 044. Le siège social de l'entreprise se trouve Chez M. Hubert Bouley CHEZ M.BOULEY HUBERT, 76370 Martin-Eglise. Son activité principale est activités de soutien aux cultures (code NAF 0161Z). Elle est dirigée par EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE JULLIEN, vice-président.

Fiche d'identité de CUMA DE L'ARQUES

Dénomination
CUMA DE L'ARQUES
SIREN
381 843 044
SIRET (siège)
381 843 044 00011
N° TVA intracommunautaire
FR78381843044Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 381 843 044
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Coopérative d'utilisation de matériel agricole en commun (CUMA)
Capital social
533,57 €
Code NAF / APE
0161Z - Activités de soutien aux cultures
Date de création
27 mai 1991
Siège social
Chez M. Hubert Bouley CHEZ M.BOULEY HUBERT, 76370, MARTIN-EGLISE
Établissements
1
Statut
Active
Économie sociale et solidaire

Objet social de CUMA DE L'ARQUES

Travaux à façon et prestations de services

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Finances de CUMA DE L'ARQUES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de CUMA DE L'ARQUES

DB

DAVID BLONDEL

Autre

Depuis la création (27 mai 1991) · 35 ans

CH

CHRISTIAN HEDOUX

Autre

Depuis la création (27 mai 1991) · 35 ans

G

GAEC RECONNU SAINT ETIENNE

Autre

Depuis la création (27 mai 1991) · 35 ans

G

G.A.E.C. FERME DE LA COTE

Administrateur

Depuis la création (27 mai 1991) · 35 ans

E

EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE JULLIEN

Vice-président

Depuis la création (27 mai 1991) · 35 ans

E

EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE CHEMINEL

Administrateur

Depuis la création (27 mai 1991) · 35 ans

G

GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DU PRIEURE

Administrateur

Depuis la création (27 mai 1991) · 35 ans

Établissements de CUMA DE L'ARQUES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 76370 MARTIN-EGLISESiègeActif

    381 843 044 00011 · ouvert le 28 janvier 1991 · NAF 0161Z

Documents juridiques de CUMA DE L'ARQUES

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 05 novembre 2018

  • Acte

Dépôt du 25 octobre 2018

  • Acte

Dépôt du 18 juillet 2016

  • Acte

Conformité de CUMA DE L'ARQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CUMA DE L'ARQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant CUMA DE L'ARQUES n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CUMA DE L'ARQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de CUMA DE L'ARQUES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 27 mai 1991

Questions fréquentes sur CUMA DE L'ARQUES

Quel est le numéro SIREN de CUMA DE L'ARQUES ?

Le numéro SIREN de CUMA DE L'ARQUES est 381 843 044. Le SIRET de son siège social est 381 843 044 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR78381843044.

Qui dirige CUMA DE L'ARQUES ?

CUMA DE L'ARQUES est dirigée par EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE JULLIEN, vice-président. L'entreprise compte 7 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de CUMA DE L'ARQUES ?

Le siège social de CUMA DE L'ARQUES est situé Chez M. Hubert Bouley CHEZ M.BOULEY HUBERT, 76370 Martin-Eglise.

CUMA DE L'ARQUES est-elle toujours en activité ?

Oui, CUMA DE L'ARQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 mai 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CUMA DE L'ARQUES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CUMA DE L'ARQUES.