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CUMA DE L OISEAU

Active
Siren405 292 822Coopérative d'utilisation de matériel agricole en commun (CUMA)36340 MALICORNAYCréée le 20 mai 1996
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 405 292 822, CUMA DE L OISEAU est une coopérative d'utilisation de matériel agricole en commun (CUMA) créée le 20 mai 1996. Son siège social est situé Mairie de Malicornay MAIRIE, 36340 Malicornay. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0161Z. ISABELLE BALLEREAU exerce les fonctions de administrateur de l'entreprise.

Fiche d'identité de CUMA DE L OISEAU

Dénomination
CUMA DE L OISEAU
SIREN
405 292 822
SIRET (siège)
405 292 822 00013
N° TVA intracommunautaire
FR65405292822Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 405 292 822
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Coopérative d'utilisation de matériel agricole en commun (CUMA)
Code NAF / APE
0161Z
Date de création
20 mai 1996
Siège social
Mairie de Malicornay MAIRIE, 36340, MALICORNAY
Établissements
1
Statut
Active
Économie sociale et solidaire

Objet social de CUMA DE L OISEAU

Travaux à façon et prestations de services

Finances de CUMA DE L OISEAU

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CUMA DE L OISEAU

IB

ISABELLE BALLEREAU

Administrateur

Depuis la création (20 mai 1996) · 30 ans

BM

BERNARD MUNSCH

Administrateur

Depuis la création (20 mai 1996) · 30 ans

E

EARL ROUET CHRISTOPHE

Administrateur

Depuis la création (20 mai 1996) · 30 ans

E

EARL DES PATRAS

Administrateur

Depuis la création (20 mai 1996) · 30 ans

JG

JEROME GAUSSE

Administrateur

Depuis la création (20 mai 1996) · 30 ans

CR

CHRISTOPHE ROUET

Autre

Depuis la création (20 mai 1996) · 30 ans

Établissements de CUMA DE L OISEAU

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 36340 MALICORNAYSiègeActif

    405 292 822 00013 · ouvert le 01 juin 1996 · NAF 0161Z

Documents juridiques de CUMA DE L OISEAU

9 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 29 août 2023

  • Acte

Dépôt du 26 novembre 2019

  • Acte

Dépôt du 26 novembre 2019

  • Acte

Dépôt du 08 décembre 2010

  • Acte

Dépôt du 08 décembre 2010

  • Acte

Dépôt du 08 décembre 2010

  • Acte

Dépôt du 21 juin 2006

  • Acte

Dépôt du 01 février 2002

  • Acte

Dépôt du 20 mai 1996

  • Acte

Comptes annuels de CUMA DE L OISEAU

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CUMA DE L OISEAU. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CUMA DE L OISEAU

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CUMA DE L OISEAU. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant CUMA DE L OISEAU n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CUMA DE L OISEAU n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CUMA DE L OISEAU

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 20 mai 1996

Questions fréquentes sur CUMA DE L OISEAU

Quel est le numéro SIREN de CUMA DE L OISEAU ?

Le numéro SIREN de CUMA DE L OISEAU est 405 292 822. Le SIRET de son siège social est 405 292 822 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR65405292822.

Qui dirige CUMA DE L OISEAU ?

CUMA DE L OISEAU est dirigée par ISABELLE BALLEREAU, administrateur. L'entreprise compte 6 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de CUMA DE L OISEAU ?

Le siège social de CUMA DE L OISEAU est situé Mairie de Malicornay MAIRIE, 36340 Malicornay.

CUMA DE L OISEAU est-elle toujours en activité ?

Oui, CUMA DE L OISEAU est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 mai 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CUMA DE L OISEAU est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CUMA DE L OISEAU.

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