CUMA DE LA BASSE ARIZE

Active

Siren331 814 822Coopérative d'utilisation de matériel agricole en commun (CUMA)09350 THOUARS-SUR-ARIZECréée le 18 mars 1985

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Documents Voir les comptes

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: 305 €
Effectif: Non publié

CUMA DE LA BASSE ARIZE est une coopérative d'utilisation de matériel agricole en commun (CUMA) immatriculée le 18 mars 1985 sous le numéro SIREN 331 814 822. Le siège social de l'entreprise se trouve à Thouars-sur-Arize (09350). L'entreprise déclare le code NAF 7731Z comme activité principale. ERIC DEDIEU exerce les fonctions de vice-président de l'entreprise.

Fiche d'identité de CUMA DE LA BASSE ARIZE

INSEE

Dénomination: CUMA DE LA BASSE ARIZE
SIREN: 331 814 822
SIRET (siège): 331 814 822 00010
N° TVA intracommunautaire: FR20331814822Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 331 814 822
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique: Coopérative d'utilisation de matériel agricole en commun (CUMA)
Capital social: 305 €
Code NAF / APE: 7731Z
Date de création: 18 mars 1985
Siège social: 09350, THOUARS-SUR-ARIZE
Établissements: 1
Statut: Active

Économie sociale et solidaire

Objet social de CUMA DE LA BASSE ARIZE

MATERIEL AGRICOLE

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de CUMA DE LA BASSE ARIZE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CUMA DE LA BASSE ARIZE

INSEE

GILBERT SOUQUE

Autre

Depuis la création (18 mars 1985) · 41 ans

JEAN-MARC CESCON

Autre

Depuis la création (18 mars 1985) · 41 ans

ERIC DEDIEU

Vice-président

Depuis la création (18 mars 1985) · 41 ans

ANDRE TATAREAU

Autre

Depuis la création (18 mars 1985) · 41 ans

Établissements de CUMA DE LA BASSE ARIZE

INSEE

1 établissement, dont 0 en activité.

09350 THOUARS-SUR-ARIZESiègeFermé
331 814 822 00010 · ouvert le 29 janvier 1985 · NAF 7731Z

Documents juridiques de CUMA DE LA BASSE ARIZE

INPI

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 24 janvier 2005

Acte

Dépôt du 24 janvier 2005

Acte

Comptes annuels de CUMA DE LA BASSE ARIZE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CUMA DE LA BASSE ARIZE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CUMA DE LA BASSE ARIZE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CUMA DE LA BASSE ARIZE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant CUMA DE LA BASSE ARIZE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CUMA DE LA BASSE ARIZE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CUMA DE LA BASSE ARIZE

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

21 février 2024création
Date d'effet : 18 mars 1985

Questions fréquentes sur CUMA DE LA BASSE ARIZE

Quel est le numéro SIREN de CUMA DE LA BASSE ARIZE ?

Le numéro SIREN de CUMA DE LA BASSE ARIZE est 331 814 822. Le SIRET de son siège social est 331 814 822 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR20331814822.

Qui dirige CUMA DE LA BASSE ARIZE ?

CUMA DE LA BASSE ARIZE est dirigée par ERIC DEDIEU, vice-président. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de CUMA DE LA BASSE ARIZE ?

Le siège social de CUMA DE LA BASSE ARIZE est situé à Thouars-sur-Arize (09350).