CUMA DE LA BELVITTE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
CUMA DE LA BELVITTE est une coopérative d'utilisation de matériel agricole en commun (CUMA) immatriculée le 30 septembre 1982 sous le numéro SIREN 325 408 151. Elle est domiciliée 15 Rte de Menil, 88700 Sainte-Barbe. Son activité principale relève du code NAF 0161Z. Elle est dirigée par REGIS MOREL, président du conseil d’administration.
Fiche d'identité de CUMA DE LA BELVITTE
INSEE- Dénomination
- CUMA DE LA BELVITTE
- SIREN
- 325 408 151
- SIRET (siège)
- 325 408 151 00034
- N° TVA intracommunautaire
- FR72325408151Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 325 408 151
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Coopérative d'utilisation de matériel agricole en commun (CUMA)
- Code NAF / APE
- 0161Z
- Date de création
- 30 septembre 1982
- Siège social
- 15 RTE DE MENIL, 88700, SAINTE-BARBE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de CUMA DE LA BELVITTE
mise a disposition de materiels, de machines et d'equipements agricoles et forestiers. Mise a disposition d'immeubles, d'ateliers, mise a disposition de personnel
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Finances de CUMA DE LA BELVITTE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CUMA DE LA BELVITTE
INSEEÉtablissements de CUMA DE LA BELVITTE
INSEE2 établissements, dont 2 en activité.
- 88700 SAINTE-BARBESiègeActif
325 408 151 00034 · ouvert le 28 juin 1982 · NAF 0161Z
- 88700 RAMBERVILLERSActif
325 408 151 00026 · ouvert le 26 octobre 1990 · NAF 0161Z
Documents juridiques de CUMA DE LA BELVITTE
INPIComptes annuels de CUMA DE LA BELVITTE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CUMA DE LA BELVITTE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de CUMA DE LA BELVITTE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CUMA DE LA BELVITTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant CUMA DE LA BELVITTE n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de CUMA DE LA BELVITTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de CUMA DE LA BELVITTE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 30 septembre 1982
Questions fréquentes sur CUMA DE LA BELVITTE
Quel est le numéro SIREN de CUMA DE LA BELVITTE ?
Le numéro SIREN de CUMA DE LA BELVITTE est 325 408 151. Le SIRET de son siège social est 325 408 151 00034. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR72325408151.
Qui dirige CUMA DE LA BELVITTE ?
CUMA DE LA BELVITTE est dirigée par REGIS MOREL, président du conseil d’administration. L'entreprise compte 10 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de CUMA DE LA BELVITTE ?
Le siège social de CUMA DE LA BELVITTE est situé 15 Rte de Menil, 88700 Sainte-Barbe.
CUMA DE LA BELVITTE est-elle toujours en activité ?
Oui, CUMA DE LA BELVITTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 septembre 1982. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CUMA DE LA BELVITTE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CUMA DE LA BELVITTE.
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