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CUMA DE LA BIALLE

Active
Siren327 337 119Coopérative d'utilisation de matériel agricole en commun (CUMA)74700 DOMANCYCréée le 02 juin 1983

7731Z · Location et location-bail de machines et équipements agricoles

Documents

CUMA DE LA BIALLE est une coopérative d'utilisation de matériel agricole en commun (CUMA) immatriculée le 2 juin 1983 sous le numéro SIREN 327 337 119. Le siège social de l'entreprise se trouve 419 Rte de Letraz Mairie de Domancy, 74700 Domancy. Son activité principale est location et location-bail de machines et équipements agricoles (code NAF 7731Z). PATRICK PISSARD-MANIGUET exerce les fonctions de administrateur de l'entreprise.

Fiche d'identité de CUMA DE LA BIALLE

Dénomination
CUMA DE LA BIALLE
SIREN
327 337 119
SIRET (siège)
327 337 119 00025
N° TVA intracommunautaire
FR53327337119Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 327 337 119
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 15 mai 2025
Forme juridique
Coopérative d'utilisation de matériel agricole en commun (CUMA)
Code NAF / APE
7731Z - Location et location-bail de machines et équipements agricoles
Date de création
02 juin 1983
Siège social
419 RTE DE LETRAZ MAIRIE DE DOMANCY, 74700, DOMANCY
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de CUMA DE LA BIALLE

Utilisation de machines agricoles et arracheuses de betteraves.

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Finances de CUMA DE LA BIALLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de CUMA DE LA BIALLE

PP

PATRICK PISSARD-MANIGUET

Administrateur

Depuis la création (02 juin 1983) · 43 ans

V

VERS LE CART

Autre

Depuis la création (02 juin 1983) · 43 ans

G

GAEC DU FRESNAY

Autre

Depuis la création (02 juin 1983) · 43 ans

L

LE CRET DE LA BIOLLE

Autre

Depuis la création (02 juin 1983) · 43 ans

L

LA FERME DU COTEAU

Administrateur

Depuis la création (02 juin 1983) · 43 ans

G

GAEC LES ARMAILLIS

Administrateur

Depuis la création (02 juin 1983) · 43 ans

D

DE SAINTE ANNE

Administrateur

Depuis la création (02 juin 1983) · 43 ans

G

GAEC CHAMONIX

Administrateur

Depuis la création (02 juin 1983) · 43 ans

G

GAEC LE MONT FLEURI

Administrateur

Depuis la création (02 juin 1983) · 43 ans

G

GAEC LES VALENTINS

Administrateur

Depuis la création (02 juin 1983) · 43 ans

G

GAEC LA FERME DES ROCHES FLEURIES

Administrateur

Depuis la création (02 juin 1983) · 43 ans

G

GAEC LE VAL'MONT-BLANC

Administrateur

Depuis la création (02 juin 1983) · 43 ans

G

GAEC LE VIVIER

Administrateur

Depuis la création (02 juin 1983) · 43 ans

L

LES ALPAGISTES

Administrateur

Depuis la création (02 juin 1983) · 43 ans

Établissements de CUMA DE LA BIALLE

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 74700 DOMANCYSiègeActif

    327 337 119 00025 · ouvert le 01 décembre 2017 · NAF 7731Z

  • 74700 DOMANCYActif

    327 337 119 00017 · ouvert le 11 mars 1983 · NAF 7731Z

Documents juridiques de CUMA DE LA BIALLE

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 11 juillet 2023

  • Acte

Dépôt du 02 février 2018

  • Acte

Dépôt du 24 décembre 2001

  • Acte

Dépôt du 31 décembre 1997

  • Acte

Conformité de CUMA DE LA BIALLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CUMA DE LA BIALLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant CUMA DE LA BIALLE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CUMA DE LA BIALLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de CUMA DE LA BIALLE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 02 juin 1983

Questions fréquentes sur CUMA DE LA BIALLE

Quel est le numéro SIREN de CUMA DE LA BIALLE ?

Le numéro SIREN de CUMA DE LA BIALLE est 327 337 119. Le SIRET de son siège social est 327 337 119 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR53327337119.

Qui dirige CUMA DE LA BIALLE ?

CUMA DE LA BIALLE est dirigée par PATRICK PISSARD-MANIGUET, administrateur. L'entreprise compte 14 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de CUMA DE LA BIALLE ?

Le siège social de CUMA DE LA BIALLE est situé 419 Rte de Letraz Mairie de Domancy, 74700 Domancy.

CUMA DE LA BIALLE est-elle toujours en activité ?

Oui, CUMA DE LA BIALLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 juin 1983. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CUMA DE LA BIALLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CUMA DE LA BIALLE.

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