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CUMA DE LA CHAIZE

Active
Siren331 318 329Coopérative d'utilisation de matériel agricole en commun (CUMA)03190 VENASCréée le 28 décembre 1984
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 331 318 329, CUMA DE LA CHAIZE est une coopérative d'utilisation de matériel agricole en commun (CUMA) créée le 28 décembre 1984. Son siège social est situé Domaine d'en Bas, 03190 Venas. Son activité principale relève du code NAF 7731Z. MICHEL DESCLOUX exerce les fonctions de autre de l'entreprise.

Fiche d'identité de CUMA DE LA CHAIZE

Dénomination
CUMA DE LA CHAIZE
SIREN
331 318 329
SIRET (siège)
331 318 329 00025
N° TVA intracommunautaire
FR73331318329Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 331 318 329
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Coopérative d'utilisation de matériel agricole en commun (CUMA)
Code NAF / APE
7731Z
Date de création
28 décembre 1984
Siège social
DOMAINE D'EN BAS, 03190, VENAS
Établissements
2
Statut
Active
Économie sociale et solidaire

Objet social de CUMA DE LA CHAIZE

Cuma

Finances de CUMA DE LA CHAIZE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CUMA DE LA CHAIZE

MD

MICHEL DESCLOUX

Autre

Depuis la création (28 décembre 1984) · 41 ans

KR

KEVIN REDONDAUD

Autre

Depuis la création (28 décembre 1984) · 41 ans

SB

SYLVAIN BELLINI

Autre

Depuis la création (28 décembre 1984) · 41 ans

Établissements de CUMA DE LA CHAIZE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 03190 VENASSiègeActif

    331 318 329 00025 · ouvert le 04 décembre 1984 · NAF 7731Z

  • 03190 VENASFermé

    331 318 329 00017 · ouvert le 04 décembre 1984 · NAF 7731Z

Documents juridiques de CUMA DE LA CHAIZE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 06 octobre 2015

  • Acte

Comptes annuels de CUMA DE LA CHAIZE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CUMA DE LA CHAIZE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CUMA DE LA CHAIZE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CUMA DE LA CHAIZE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant CUMA DE LA CHAIZE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CUMA DE LA CHAIZE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CUMA DE LA CHAIZE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 28 décembre 1984

Questions fréquentes sur CUMA DE LA CHAIZE

Quel est le numéro SIREN de CUMA DE LA CHAIZE ?

Le numéro SIREN de CUMA DE LA CHAIZE est 331 318 329. Le SIRET de son siège social est 331 318 329 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR73331318329.

Qui dirige CUMA DE LA CHAIZE ?

CUMA DE LA CHAIZE est dirigée par MICHEL DESCLOUX, autre. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de CUMA DE LA CHAIZE ?

Le siège social de CUMA DE LA CHAIZE est situé Domaine d'en Bas, 03190 Venas.

CUMA DE LA CHAIZE est-elle toujours en activité ?

Oui, CUMA DE LA CHAIZE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 décembre 1984. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CUMA DE LA CHAIZE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CUMA DE LA CHAIZE.

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