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CUMA DE LA JOYEUSE

Active
Siren779 660 059Coopérative d'utilisation de matériel agricole en commun (CUMA)69690 BIBOSTCréée le 31 octobre 2002

7731Z · Location et location-bail de machines et équipements agricoles

Documents

Enregistrée sous le numéro SIREN 779 660 059, CUMA DE LA JOYEUSE est une coopérative d'utilisation de matériel agricole en commun (CUMA) créée le 31 octobre 2002. Son siège social est situé Mairie, 69690 Bibost. CUMA DE LA JOYEUSE relève du secteur location et location-bail de machines et équipements agricoles (code NAF 7731Z). Elle est dirigée par DAVID CHIRAT, vice-président.

Fiche d'identité de CUMA DE LA JOYEUSE

Dénomination
CUMA DE LA JOYEUSE
SIREN
779 660 059
SIRET (siège)
779 660 059 00014
N° TVA intracommunautaire
FR80779660059Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 779 660 059
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Coopérative d'utilisation de matériel agricole en commun (CUMA)
Code NAF / APE
7731Z - Location et location-bail de machines et équipements agricoles
Date de création
31 octobre 2002
Siège social
MAIRIE, 69690, BIBOST
Établissements
1
Statut
Active
Économie sociale et solidaire

Objet social de CUMA DE LA JOYEUSE

Utilisation de matériels agricoles en commun

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Finances de CUMA DE LA JOYEUSE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de CUMA DE LA JOYEUSE

FC

FRANCK CHAVEROT

Autre

Depuis la création (31 octobre 2002) · 24 ans

DC

DAVID CHIRAT

Vice-président

Depuis la création (31 octobre 2002) · 24 ans

MD

MATHIEU DEMAREST

Autre

Depuis la création (31 octobre 2002) · 24 ans

JR

JEROME ROZIER

Autre

Depuis la création (31 octobre 2002) · 24 ans

Établissements de CUMA DE LA JOYEUSE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 69690 BIBOSTSiègeActif

    779 660 059 00014 · ouvert le 22 mai 1971 · NAF 7731Z

Documents juridiques de CUMA DE LA JOYEUSE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 03 juin 2021

  • Acte

Conformité de CUMA DE LA JOYEUSE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CUMA DE LA JOYEUSE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant CUMA DE LA JOYEUSE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CUMA DE LA JOYEUSE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de CUMA DE LA JOYEUSE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 octobre 2002

Questions fréquentes sur CUMA DE LA JOYEUSE

Quel est le numéro SIREN de CUMA DE LA JOYEUSE ?

Le numéro SIREN de CUMA DE LA JOYEUSE est 779 660 059. Le SIRET de son siège social est 779 660 059 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR80779660059.

Qui dirige CUMA DE LA JOYEUSE ?

CUMA DE LA JOYEUSE est dirigée par DAVID CHIRAT, vice-président. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de CUMA DE LA JOYEUSE ?

Le siège social de CUMA DE LA JOYEUSE est situé Mairie, 69690 Bibost.

CUMA DE LA JOYEUSE est-elle toujours en activité ?

Oui, CUMA DE LA JOYEUSE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 octobre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CUMA DE LA JOYEUSE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CUMA DE LA JOYEUSE.