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CUMA DE MELJAC

Active
Siren442 471 710Coopérative d'utilisation de matériel agricole en commun (CUMA)12120 CASSAGNES-BEGONHESCréée le 25 juin 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CUMA DE MELJAC est une coopérative d'utilisation de matériel agricole en commun (CUMA) immatriculée le 25 juin 2002 sous le numéro SIREN 442 471 710. Elle est domiciliée Meljac, 12120 Cassagnes-Begonhes. L'entreprise déclare le code NAF 7731Z comme activité principale. Elle est dirigée par GUY BOSC, autre.

Fiche d'identité de CUMA DE MELJAC

Dénomination
CUMA DE MELJAC
SIREN
442 471 710
SIRET (siège)
442 471 710 00016
N° TVA intracommunautaire
FR18442471710Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 442 471 710
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Coopérative d'utilisation de matériel agricole en commun (CUMA)
Code NAF / APE
7731Z
Date de création
25 juin 2002
Siège social
MELJAC, 12120, CASSAGNES-BEGONHES
Établissements
1
Statut
Active
Économie sociale et solidaire

Objet social de CUMA DE MELJAC

UTILISATION DE MATERIEL AGRICOLE EN COMMUN

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Finances de CUMA DE MELJAC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de CUMA DE MELJAC

GB

GUY BOSC

Autre

Depuis la création (25 juin 2002) · 24 ans

DC

DAVID CAPOULADE

Autre

Depuis la création (25 juin 2002) · 24 ans

Établissements de CUMA DE MELJAC

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 12120 CASSAGNES-BEGONHESSiègeActif

    442 471 710 00016 · ouvert le 20 février 1964 · NAF 7731Z

Documents juridiques de CUMA DE MELJAC

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 25 juillet 2012

  • Acte

Dépôt du 25 juillet 2012

  • Acte

Dépôt du 25 juin 2002

  • Acte

Comptes annuels de CUMA DE MELJAC

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CUMA DE MELJAC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CUMA DE MELJAC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CUMA DE MELJAC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant CUMA DE MELJAC n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CUMA DE MELJAC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CUMA DE MELJAC

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 25 juin 2002

Questions fréquentes sur CUMA DE MELJAC

Quel est le numéro SIREN de CUMA DE MELJAC ?

Le numéro SIREN de CUMA DE MELJAC est 442 471 710. Le SIRET de son siège social est 442 471 710 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR18442471710.

Qui dirige CUMA DE MELJAC ?

CUMA DE MELJAC est dirigée par GUY BOSC, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de CUMA DE MELJAC ?

Le siège social de CUMA DE MELJAC est situé Meljac, 12120 Cassagnes-Begonhes.

CUMA DE MELJAC est-elle toujours en activité ?

Oui, CUMA DE MELJAC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 juin 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CUMA DE MELJAC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CUMA DE MELJAC.

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