CUMA DE MONTSOL
Active7731Z · Location et location-bail de machines et équipements agricoles
- Capital social
- 33,2 k€
CUMA DE MONTSOL est une coopérative d'utilisation de matériel agricole en commun (CUMA), dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 30 mars 1990, identifiée par le SIREN 354 075 269. Elle est domiciliée Mairie, 25190 Montecheroux. CUMA DE MONTSOL relève du secteur location et location-bail de machines et équipements agricoles (code NAF 7731Z). Elle est dirigée par PATRICK CARTIER, administrateur.
Fiche d'identité de CUMA DE MONTSOL
INSEE- Dénomination
- CUMA DE MONTSOL
- SIREN
- 354 075 269
- SIRET (siège)
- 354 075 269 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR62354075269Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 354 075 269
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Coopérative d'utilisation de matériel agricole en commun (CUMA)
- Capital social
- 33 242 €
- Code NAF / APE
- 7731Z - Location et location-bail de machines et équipements agricoles
- Date de création
- 30 mars 1990
- Siège social
- MAIRIE, 25190, MONTECHEROUX
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CUMA DE MONTSOL
Achat et utilisation de matériel agricole pour l'usage et les besoins des sociétaires de la Cuma
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Finances de CUMA DE MONTSOL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CUMA DE MONTSOL
INSEEBODACCAdministrateur
En poste depuis octobre 2018 · 8 ans · d'après l'annonce BODACC du 30 octobre 2018
Administrateur
En poste depuis octobre 2018 · 8 ans · d'après l'annonce BODACC du 30 octobre 2018
Administrateur
En poste depuis janvier 2019 · 7 ans · d'après l'annonce BODACC du 10 janvier 2019
Administrateur
En poste depuis octobre 2018 · 8 ans · d'après l'annonce BODACC du 30 octobre 2018
Administrateur
En poste depuis janvier 2019 · 7 ans · d'après l'annonce BODACC du 10 janvier 2019
Administrateur
En poste depuis octobre 2018 · 8 ans · d'après l'annonce BODACC du 30 octobre 2018
Administrateur
En poste depuis janvier 2019 · 7 ans · d'après l'annonce BODACC du 10 janvier 2019
Administrateur
En poste depuis octobre 2018 · 8 ans · d'après l'annonce BODACC du 30 octobre 2018
Administrateur
En poste depuis octobre 2018 · 8 ans · d'après l'annonce BODACC du 30 octobre 2018
Administrateur
En poste depuis octobre 2018 · 8 ans · d'après l'annonce BODACC du 30 octobre 2018
Anciens dirigeants (2)
Administrateur · de octobre 2018 à janvier 2019
Vice-président · de octobre 2018 à janvier 2019
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de CUMA DE MONTSOL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 25190 MONTECHEROUXSiègeActif
354 075 269 00010 · ouvert le 01 février 1990 · NAF 7731Z
Documents juridiques de CUMA DE MONTSOL
INPIConformité de CUMA DE MONTSOL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CUMA DE MONTSOL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant CUMA DE MONTSOL n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de CUMA DE MONTSOL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de CUMA DE MONTSOL
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT
Président : POUPENEY Luc ; Administrateur : CARTIER Patrick ; Administrateur : PETIT Alexandre ; Administrateur : VACHERESSE Gérald ; Administrateur : FAREY Philippe ; Administrateur : POUPENEY Anthony ; Administrateur : VOISARD Damien ; Administrateur : CUENOT Arnaud ; Administrateur : FAREY Benoît ; Administrateur : DEUSCHER Maële ; Administrateur : RAYNAL Jean ; Trésorier : FAREY Loïc
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT
Président : POUPENEY Luc ; Administrateur : CARTIER Patrick ; Administrateur : PETIT Alexandre ; Administrateur : VACHERESSE Gérald ; Administrateur : FAREY Phlippe ; Administrateur : POUPENEY Anthony ; Administrateur : VOISARD Damien ; Administrateur : CUENOT Arnaud ; Administrateur : FAREY Benoît ; Vice-président : DEUSCHER Maëlle ; Trésorier : FAREY Loïc
- création
Date d'effet : 30 mars 1990
Questions fréquentes sur CUMA DE MONTSOL
Quel est le numéro SIREN de CUMA DE MONTSOL ?
Le numéro SIREN de CUMA DE MONTSOL est 354 075 269. Le SIRET de son siège social est 354 075 269 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR62354075269.
Qui dirige CUMA DE MONTSOL ?
CUMA DE MONTSOL est dirigée par PATRICK CARTIER, administrateur. L'entreprise compte 12 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de CUMA DE MONTSOL ?
Le siège social de CUMA DE MONTSOL est situé Mairie, 25190 Montecheroux.
CUMA DE MONTSOL est-elle toujours en activité ?
Oui, CUMA DE MONTSOL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 mars 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CUMA DE MONTSOL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CUMA DE MONTSOL.
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