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CUMA DE ROUSINE

Active
Siren442 274 064Coopérative d'utilisation de matériel agricole en commun (CUMA)05000 GAPCréée le 27 mai 2002

7731Z · Location et location-bail de machines et équipements agricoles

Documents
Capital social
1,9 k€

CUMA DE ROUSINE est une coopérative d'utilisation de matériel agricole en commun (CUMA) immatriculée le 27 mai 2002 sous le numéro SIREN 442 274 064. Son siège social est situé 2 rue Paul Bert, 05000 Gap. CUMA DE ROUSINE relève du secteur location et location-bail de machines et équipements agricoles (code NAF 7731Z). La direction est assurée par SYLVAIN DUSSERRE en qualité de vice-président.

Fiche d'identité de CUMA DE ROUSINE

Dénomination
CUMA DE ROUSINE
SIREN
442 274 064
SIRET (siège)
442 274 064 00025
N° TVA intracommunautaire
FR41442274064Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 442 274 064
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
Forme juridique
Coopérative d'utilisation de matériel agricole en commun (CUMA)
Capital social
1 920 €
Code NAF / APE
7731Z - Location et location-bail de machines et équipements agricoles
Date de création
27 mai 2002
Siège social
2 RUE PAUL BERT, 05000, GAP
Établissements
1
Statut
Active
Économie sociale et solidaire

Objet social de CUMA DE ROUSINE

Mise à disposition de matériels agricoles

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Finances de CUMA DE ROUSINE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de CUMA DE ROUSINE

SD

SYLVAIN DUSSERRE

Vice-président

Depuis la création (27 mai 2002) · 24 ans

MG

MICHEL GRAS

Autre

Depuis la création (27 mai 2002) · 24 ans

RR

RENE ROSTAIN

Président du conseil d'administration

Depuis la création (27 mai 2002) · 24 ans

BL

BERNARD LEOUFFRE

Autre

Depuis la création (27 mai 2002) · 24 ans

JM

JEAN-CLAUDE MARTIN

Autre

Depuis la création (27 mai 2002) · 24 ans

Établissements de CUMA DE ROUSINE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 05000 GAPSiègeActif

    442 274 064 00025 · ouvert le 17 avril 2024 · NAF 7731Z

Documents juridiques de CUMA DE ROUSINE

7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 24 juin 2024

  • Acte

Dépôt du 28 mars 2022

  • Acte

Dépôt du 23 mai 2019

  • Acte

Dépôt du 09 mai 2011

  • Acte

Dépôt du 09 mai 2011

  • Acte

Dépôt du 09 mai 2011

  • Acte

Dépôt du 27 mai 2002

  • Acte

Conformité de CUMA DE ROUSINE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CUMA DE ROUSINE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant CUMA DE ROUSINE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CUMA DE ROUSINE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de CUMA DE ROUSINE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 27 mai 2002

Questions fréquentes sur CUMA DE ROUSINE

Quel est le numéro SIREN de CUMA DE ROUSINE ?

Le numéro SIREN de CUMA DE ROUSINE est 442 274 064. Le SIRET de son siège social est 442 274 064 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR41442274064.

Qui dirige CUMA DE ROUSINE ?

CUMA DE ROUSINE est dirigée par SYLVAIN DUSSERRE, vice-président. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de CUMA DE ROUSINE ?

Le siège social de CUMA DE ROUSINE est situé 2 rue Paul Bert, 05000 Gap.

CUMA DE ROUSINE est-elle toujours en activité ?

Oui, CUMA DE ROUSINE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 mai 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CUMA DE ROUSINE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CUMA DE ROUSINE.