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CUMA DE ST HEAND

Active
Siren776 404 972Coopérative d'utilisation de matériel agricole en commun (CUMA)42570 SAINT-HEANDCréée le 24 juin 2002

0161Z · Activités de soutien aux cultures

Documents
Capital social
33,6 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 776 404 972, CUMA DE ST HEAND est une coopérative d'utilisation de matériel agricole en commun (CUMA) créée le 24 juin 2002. Le siège social de l'entreprise se trouve Mairie de St Heand, 42570 Saint-Heand. Elle exerce une activité de activités de soutien aux cultures (code NAF 0161Z). PATRICE BRUEL exerce les fonctions de vice-président de l'entreprise.

Fiche d'identité de CUMA DE ST HEAND

Dénomination
CUMA DE ST HEAND
SIREN
776 404 972
SIRET (siège)
776 404 972 00015
N° TVA intracommunautaire
FR03776404972Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 776 404 972
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Coopérative d'utilisation de matériel agricole en commun (CUMA)
Capital social
33 553,5 €
Code NAF / APE
0161Z - Activités de soutien aux cultures
Date de création
24 juin 2002
Siège social
MAIRIE DE ST HEAND, 42570, SAINT-HEAND
Établissements
1
Statut
Active
Économie sociale et solidaire

Objet social de CUMA DE ST HEAND

mise à disposition pour sés adhérents de matériel agricole

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Finances de CUMA DE ST HEAND

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de CUMA DE ST HEAND

BB

BENOIT BRUEL

Directeur général délégué

Depuis la création (24 juin 2002) · 24 ans

PB

PATRICE BRUEL

Vice-président

Depuis la création (24 juin 2002) · 24 ans

JB

JEAN-JACQUES BRUEL

Administrateur

Depuis la création (24 juin 2002) · 24 ans

BC

BRUNO CIZERON

Autre

Depuis la création (24 juin 2002) · 24 ans

BE

BERTRAND ESCOT

Administrateur

Depuis la création (24 juin 2002) · 24 ans

AJ

ALEXANDRE JAY

Directeur général délégué

Depuis la création (24 juin 2002) · 24 ans

PL

PIERRE LAFLEUR

Directeur général délégué

Depuis la création (24 juin 2002) · 24 ans

SP

SERGE PERBET

Directeur général délégué

Depuis la création (24 juin 2002) · 24 ans

FS

FREDERIC SIMON

Administrateur

Depuis la création (24 juin 2002) · 24 ans

PV

PASCAL VIRICEL

Autre

Depuis la création (24 juin 2002) · 24 ans

GP

GAËTAN PHILIBERT

Administrateur

Depuis la création (24 juin 2002) · 24 ans

AP

ADRIEN PITIOT

Administrateur

Depuis la création (24 juin 2002) · 24 ans

YR

YOHAN RELAVE

Administrateur

Depuis la création (24 juin 2002) · 24 ans

MC

MICKAËL CIZERON

Administrateur

Depuis la création (24 juin 2002) · 24 ans

DP

DAMIEN PHILIBERT

Administrateur

Depuis la création (24 juin 2002) · 24 ans

Établissements de CUMA DE ST HEAND

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 42570 SAINT-HEANDSiègeActif

    776 404 972 00015 · ouvert le 15 juillet 1947 · NAF 0161Z

Documents juridiques de CUMA DE ST HEAND

11 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 23 avril 2026

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 23 avril 2026

  • PV AG de désignation des administrateurs

Dépôt du 10 avril 2019

  • Acte

Dépôt du 13 septembre 2017

  • Acte

Dépôt du 30 mai 2013

  • Acte

Dépôt du 30 mai 2013

  • Acte

Dépôt du 15 décembre 2010

  • Acte

Dépôt du 15 décembre 2010

  • Acte

Dépôt du 08 août 2008

  • Acte

Dépôt du 07 septembre 2006

  • Acte

Dépôt du 24 juin 2002

  • Acte

Conformité de CUMA DE ST HEAND

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CUMA DE ST HEAND. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant CUMA DE ST HEAND n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CUMA DE ST HEAND n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de CUMA DE ST HEAND

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 24 juin 2002

Questions fréquentes sur CUMA DE ST HEAND

Quel est le numéro SIREN de CUMA DE ST HEAND ?

Le numéro SIREN de CUMA DE ST HEAND est 776 404 972. Le SIRET de son siège social est 776 404 972 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR03776404972.

Qui dirige CUMA DE ST HEAND ?

CUMA DE ST HEAND est dirigée par PATRICE BRUEL, vice-président. L'entreprise compte 15 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de CUMA DE ST HEAND ?

Le siège social de CUMA DE ST HEAND est situé Mairie de St Heand, 42570 Saint-Heand.

CUMA DE ST HEAND est-elle toujours en activité ?

Oui, CUMA DE ST HEAND est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 juin 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CUMA DE ST HEAND est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CUMA DE ST HEAND.