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CUMA DE TREVAS

Active
Siren321 815 987Coopérative d'utilisation de matériel agricole en commun (CUMA)43120 MONISTROL-SUR-LOIRECréée le 27 mai 1981
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
2,6 k€
Effectif
Non publié

CUMA DE TREVAS est une coopérative d'utilisation de matériel agricole en commun (CUMA) immatriculée le 27 mai 1981 sous le numéro SIREN 321 815 987. Elle est domiciliée Le Regard Chez Monsieur Guy Mogier, 43120 Monistrol-sur-Loire. Son activité principale relève du code NAF 0161Z. Elle est dirigée par GUY MOGIER, administrateur.

Fiche d'identité de CUMA DE TREVAS

Dénomination
CUMA DE TREVAS
SIREN
321 815 987
SIRET (siège)
321 815 987 00011
N° TVA intracommunautaire
FR86321815987Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 321 815 987
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 07 février 2025
Forme juridique
Coopérative d'utilisation de matériel agricole en commun (CUMA)
Capital social
2 576,38 €
Code NAF / APE
0161Z
Date de création
27 mai 1981
Siège social
LE REGARD CHEZ MONSIEUR GUY MOGIER, 43120, MONISTROL-SUR-LOIRE
Établissements
1
Statut
Active
Économie sociale et solidaire

Objet social de CUMA DE TREVAS

Travaux agricoles à l'usage exclusif de ses adhérents.

Finances de CUMA DE TREVAS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CUMA DE TREVAS

GM

GUY MOGIER

Administrateur

Depuis la création (27 mai 1981) · 45 ans

Établissements de CUMA DE TREVAS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 43120 MONISTROL-SUR-LOIRESiègeActif

    321 815 987 00011 · ouvert le 27 mai 1981 · NAF 0161Z

Documents juridiques de CUMA DE TREVAS

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 12 mai 2011

  • Acte

Dépôt du 12 mai 2011

  • Acte

Dépôt du 12 mai 2011

  • Acte

Dépôt du 14 janvier 2002

  • Acte

Dépôt du -

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Comptes annuels de CUMA DE TREVAS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CUMA DE TREVAS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CUMA DE TREVAS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CUMA DE TREVAS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant CUMA DE TREVAS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CUMA DE TREVAS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CUMA DE TREVAS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 27 mai 1981

Questions fréquentes sur CUMA DE TREVAS

Quel est le numéro SIREN de CUMA DE TREVAS ?

Le numéro SIREN de CUMA DE TREVAS est 321 815 987. Le SIRET de son siège social est 321 815 987 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR86321815987.

Qui dirige CUMA DE TREVAS ?

CUMA DE TREVAS est dirigée par GUY MOGIER, administrateur.

Où se situe le siège social de CUMA DE TREVAS ?

Le siège social de CUMA DE TREVAS est situé Le Regard Chez Monsieur Guy Mogier, 43120 Monistrol-sur-Loire.

CUMA DE TREVAS est-elle toujours en activité ?

Oui, CUMA DE TREVAS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 mai 1981. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CUMA DE TREVAS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CUMA DE TREVAS.

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