Checkers

CUMA DES BATRAS

Active
Siren411 905 805Coopérative d'utilisation de matériel agricole en commun (CUMA)03390 VERNUSSECréée le 05 mai 1997
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
914,69 €
Effectif
Non publié

CUMA DES BATRAS est une coopérative d'utilisation de matériel agricole en commun (CUMA) immatriculée le 5 mai 1997 sous le numéro SIREN 411 905 805. Elle est domiciliée Mairie, 03390 Vernusse. Elle est rattachée au code d'activité NAF 7731Z. La direction est assurée par ARNAUD TEILHOL en qualité de vice-président.

Fiche d'identité de CUMA DES BATRAS

Dénomination
CUMA DES BATRAS
SIREN
411 905 805
SIRET (siège)
411 905 805 00031
N° TVA intracommunautaire
FR89411905805Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 411 905 805
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Coopérative d'utilisation de matériel agricole en commun (CUMA)
Capital social
914,69 €
Code NAF / APE
7731Z
Date de création
05 mai 1997
Siège social
MAIRIE, 03390, VERNUSSE
Établissements
3
Statut
Active
Économie sociale et solidaire

Objet social de CUMA DES BATRAS

Mise à disposition de matériels, machines et d'équipements agricoles et forestiers.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de CUMA DES BATRAS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CUMA DES BATRAS

SA

SEBASTIEN AVIGNON

Autre

Depuis la création (05 mai 1997) · 29 ans

LD

LIONEL DAFIT

Autre

Depuis la création (05 mai 1997) · 29 ans

TH

THIERRY HIDIEN

Autre

Depuis la création (05 mai 1997) · 29 ans

AT

ARNAUD TEILHOL

Vice-président

Depuis la création (05 mai 1997) · 29 ans

FV

FREDERIC VERNADEL

Autre

Depuis la création (05 mai 1997) · 29 ans

Établissements de CUMA DES BATRAS

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 03390 VERNUSSESiègeActif

    411 905 805 00031 · ouvert le 19 septembre 1975 · NAF 7731Z

  • 03390 VERNUSSEFermé

    411 905 805 00015 · ouvert le 19 septembre 1975 · NAF 713A

  • 03390 VERNUSSEFermé

    411 905 805 00023 · ouvert le 02 février 2007 · NAF 7731Z

Documents juridiques de CUMA DES BATRAS

7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 14 juin 2019

  • Acte

Dépôt du 13 juin 2016

  • Acte

Dépôt du 25 février 2014

  • Acte

Dépôt du 12 mai 2011

  • Acte

Dépôt du 12 mai 2011

  • Acte

Dépôt du 08 février 2007

  • Acte

Dépôt du 05 mai 1997

  • Acte

Comptes annuels de CUMA DES BATRAS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CUMA DES BATRAS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CUMA DES BATRAS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CUMA DES BATRAS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant CUMA DES BATRAS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CUMA DES BATRAS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CUMA DES BATRAS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 05 mai 1997

Questions fréquentes sur CUMA DES BATRAS

Quel est le numéro SIREN de CUMA DES BATRAS ?

Le numéro SIREN de CUMA DES BATRAS est 411 905 805. Le SIRET de son siège social est 411 905 805 00031. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR89411905805.

Qui dirige CUMA DES BATRAS ?

CUMA DES BATRAS est dirigée par ARNAUD TEILHOL, vice-président. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de CUMA DES BATRAS ?

Le siège social de CUMA DES BATRAS est situé Mairie, 03390 Vernusse.

CUMA DES BATRAS est-elle toujours en activité ?

Oui, CUMA DES BATRAS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 mai 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CUMA DES BATRAS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CUMA DES BATRAS.

Entreprises similaires

Même activité, en France

Entreprises location et location-bail de machines et équipements agricoles

Toutes les entreprises avec le code NAF 7731Z

Entreprises à Vernusse

Toutes les entreprises à Vernusse