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CUMA DES BELLETS

Active
Siren441 803 152Coopérative d'utilisation de matériel agricole en commun (CUMA)63410 Charbonnières-les-VieillesCréée le 03 mai 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CUMA DES BELLETS est une coopérative d'utilisation de matériel agricole en commun (CUMA) immatriculée le 3 mai 2002 sous le numéro SIREN 441 803 152. Le siège social de l'entreprise se trouve 5 RTE de Chatel Guyon, Le Bourg Chez M. PORTIER Sébastien, 63410 Charbonnières-les-Vieilles. Son activité principale relève du code NAF 0161Z. SEBASTIEN PORTIER exerce les fonctions de président du conseil d’administration de l'entreprise.

Fiche d'identité de CUMA DES BELLETS

Dénomination
CUMA DES BELLETS
SIREN
441 803 152
SIRET (siège)
441 803 152 00038
N° TVA intracommunautaire
FR13441803152Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 441 803 152
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 04 juin 2025
Forme juridique
Coopérative d'utilisation de matériel agricole en commun (CUMA)
Code NAF / APE
0161Z
Date de création
03 mai 2002
Siège social
5 RTE de Chatel Guyon, Le Bourg Chez M. PORTIER Sébastien, 63410, Charbonnières-les-Vieilles
Établissements
3
Statut
Active
Économie sociale et solidaire

Objet social de CUMA DES BELLETS

Travaux agricoles fourniture a ses seuls associés coopérateurs et pour l'usage exclusif de leurs exploitations de services nécessaires a ces exploitations

Finances de CUMA DES BELLETS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CUMA DES BELLETS

FA

FLORENT AGRAIN

Directeur général délégué

Depuis la création (03 mai 2002) · 24 ans

JB

JORDAN BONY

Directeur général délégué

Depuis la création (03 mai 2002) · 24 ans

AC

AMELIE CHASTAING

Directeur général délégué

Depuis la création (03 mai 2002) · 24 ans

SE

STEPHANE ESPAGNOL

Directeur général délégué

Depuis la création (03 mai 2002) · 24 ans

SP

SEBASTIEN PORTIER

Président du conseil d’administration

Depuis la création (03 mai 2002) · 24 ans

PR

PATRICK RICHARD

Vice-président

Depuis la création (03 mai 2002) · 24 ans

Établissements de CUMA DES BELLETS

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 63410 Charbonnières-les-VieillesSiègeActif

    441 803 152 00038 · ouvert le 20 février 2025 · NAF 0161Z

  • 63410 CHARBONNIERES-LES-VIEILLESFermé

    441 803 152 00012 · ouvert le 25 mars 2002 · NAF 0161Z

  • 63410 CHARBONNIERES-LES-VIEILLESFermé

    441 803 152 00020 · ouvert le 25 mars 2002 · NAF 0161Z

Documents juridiques de CUMA DES BELLETS

13 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 07 janvier 2021

  • Acte

Dépôt du 28 octobre 2010

  • Acte

Dépôt du 28 octobre 2010

  • Acte

Dépôt du 28 octobre 2010

  • Acte

Dépôt du 03 mai 2002

  • Acte

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société

Dépôt du -

  • Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société

Dépôt du -

  • Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Comptes annuels de CUMA DES BELLETS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CUMA DES BELLETS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CUMA DES BELLETS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CUMA DES BELLETS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant CUMA DES BELLETS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CUMA DES BELLETS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CUMA DES BELLETS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 03 mai 2002

Questions fréquentes sur CUMA DES BELLETS

Quel est le numéro SIREN de CUMA DES BELLETS ?

Le numéro SIREN de CUMA DES BELLETS est 441 803 152. Le SIRET de son siège social est 441 803 152 00038. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR13441803152.

Qui dirige CUMA DES BELLETS ?

CUMA DES BELLETS est dirigée par SEBASTIEN PORTIER, président du conseil d’administration. L'entreprise compte 6 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de CUMA DES BELLETS ?

Le siège social de CUMA DES BELLETS est situé 5 RTE de Chatel Guyon, Le Bourg Chez M. PORTIER Sébastien, 63410 Charbonnières-les-Vieilles.

CUMA DES BELLETS est-elle toujours en activité ?

Oui, CUMA DES BELLETS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 mai 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CUMA DES BELLETS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CUMA DES BELLETS.

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