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CUMA DES BOIS

Active
Siren334 912 334Coopérative d'utilisation de matériel agricole en commun (CUMA)49560 PASSAVANT-SUR-LAYONCréée le 12 mars 1986

7731Z · Location et location-bail de machines et équipements agricoles

Documents
Capital social
33,9 k€

CUMA DES BOIS est une coopérative d'utilisation de matériel agricole en commun (CUMA) immatriculée le 12 mars 1986 sous le numéro SIREN 334 912 334. Le siège social de l'entreprise se trouve MAIRIE Passavant sur Layon, 49560 Passavant-sur-Layon. Son activité principale est location et location-bail de machines et équipements agricoles (code NAF 7731Z). SYLVAIN RUILLE exerce les fonctions de vice-président de l'entreprise.

Fiche d'identité de CUMA DES BOIS

Dénomination
CUMA DES BOIS
SIREN
334 912 334
SIRET (siège)
334 912 334 00011
N° TVA intracommunautaire
FR53334912334Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 334 912 334
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 26 mai 2025
Forme juridique
Coopérative d'utilisation de matériel agricole en commun (CUMA)
Capital social
33 940 €
Code NAF / APE
7731Z - Location et location-bail de machines et équipements agricoles
Date de création
12 mars 1986
Siège social
MAIRIE Passavant sur Layon, 49560, PASSAVANT-SUR-LAYON
Établissements
1
Statut
Active
Économie sociale et solidaire

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de CUMA DES BOIS

Mise à disposition de matériels, de machines et d'équipements agricoles et forestiers et de travaux d'aménagement rural, Mise à disposition d'immeubles, d'ateliers et d'équipements destinés : à la remise, à l'entretien et à la réparation de matériels (dans les conditions fixées par le règlement intérieur), ou nécessaires à la réalisation d'activités permettant la lutte contre les aléas agricoles, ou au traitement des productions agricoles sans transformation. Mise à disposition de personnel spécialisé et de tous moyens propres à assurer le développement des exploitations associées. Mise en place et gestion sur les biens immobiliers de la Cuma d'installations nécessaires à des équipements collectifs pour la production d'énergie dès lors qu'elles ne sont pas incompatibles avec la destination agricole du bien.

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Finances de CUMA DES BOIS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de CUMA DES BOIS

SB

SEBASTIEN BELLARD

Autre

Depuis la création (12 mars 1986) · 40 ans

PC

PIERRE CAILLAUD

Autre

Depuis la création (12 mars 1986) · 40 ans

EG

ERIC GIRARD

Autre

Depuis la création (12 mars 1986) · 40 ans

RJ

ROMAIN JOUTEAU

Autre

Depuis la création (12 mars 1986) · 40 ans

AJ

ALAIN JOUTEAU

Autre

Depuis la création (12 mars 1986) · 40 ans

BP

BERNARD PAJOUX

Autre

Depuis la création (12 mars 1986) · 40 ans

SR

SYLVAIN RUILLE

Vice-président

Depuis la création (12 mars 1986) · 40 ans

Établissements de CUMA DES BOIS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 49560 PASSAVANT-SUR-LAYONSiègeActif

    334 912 334 00011 · ouvert le 06 février 1986 · NAF 7731Z

Documents juridiques de CUMA DES BOIS

8 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 27 septembre 2023

  • Acte

Dépôt du 02 septembre 2022

  • Acte

Dépôt du 23 mai 2005

  • Acte

Dépôt du 01 janvier 2002

  • Acte

Dépôt du -

  • Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts

Conformité de CUMA DES BOIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CUMA DES BOIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant CUMA DES BOIS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CUMA DES BOIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de CUMA DES BOIS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 12 mars 1986

Questions fréquentes sur CUMA DES BOIS

Quel est le numéro SIREN de CUMA DES BOIS ?

Le numéro SIREN de CUMA DES BOIS est 334 912 334. Le SIRET de son siège social est 334 912 334 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR53334912334.

Qui dirige CUMA DES BOIS ?

CUMA DES BOIS est dirigée par SYLVAIN RUILLE, vice-président. L'entreprise compte 7 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de CUMA DES BOIS ?

Le siège social de CUMA DES BOIS est situé MAIRIE Passavant sur Layon, 49560 Passavant-sur-Layon.

CUMA DES BOIS est-elle toujours en activité ?

Oui, CUMA DES BOIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 mars 1986. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CUMA DES BOIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CUMA DES BOIS.

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