CUMA DES BUISSONS

Active

Siren453 296 436Coopérative d'utilisation de matériel agricole en commun (CUMA)14350 VALDALLIERECréée le 28 avril 2004

8299Z · Autres activités de soutien aux entreprises n.c.a.

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Capital social: 852 €

CUMA DES BUISSONS est une coopérative d'utilisation de matériel agricole en commun (CUMA), dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 28 avril 2004, identifiée par le SIREN 453 296 436. Son siège social est situé La Calbrosserie Vassy, 14350 Valdalliere. Son activité principale est autres activités de soutien aux entreprises n.c.a. (code NAF 8299Z). SYLVAIN BUSNOT exerce les fonctions de président du conseil d’administration de l'entreprise.

Fiche d'identité de CUMA DES BUISSONS

INSEE

Dénomination: CUMA DES BUISSONS
SIREN: 453 296 436
SIRET (siège): 453 296 436 00018
N° TVA intracommunautaire: FR51453296436Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 453 296 436
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique: Coopérative d'utilisation de matériel agricole en commun (CUMA)
Capital social: 852 €
Code NAF / APE: 8299Z - Autres activités de soutien aux entreprises n.c.a.
Date de création: 28 avril 2004
Siège social: LA CALBROSSERIE VASSY, 14350, VALDALLIERE
Établissements: 2
Statut: Active

Économie sociale et solidaire

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de CUMA DES BUISSONS

UTILISATION DE MATERIEL AGRICOLE

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Finances de CUMA DES BUISSONS

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de CUMA DES BUISSONS

INSEE

SYLVAIN BUSNOT

Président du conseil d’administration

Depuis la création (28 avril 2004) · 22 ans

DIDIER LETEINTURIER

Administrateur

Depuis la création (28 avril 2004) · 22 ans

JEAN-PIERRE GUILLOUET

Autre

Depuis la création (28 avril 2004) · 22 ans

UGO SOINARD

Administrateur

Depuis la création (28 avril 2004) · 22 ans

Établissements de CUMA DES BUISSONS

INSEE

2 établissements, dont 2 en activité.

14350 VALDALLIERESiègeActif
453 296 436 00018 · ouvert le 02 juillet 2003 · NAF 8299Z
14350 ValdallièreActif
453 296 436 00026 · NAF 7010Z

Documents juridiques de CUMA DES BUISSONS

INPI

25 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 28 avril 2004

Acte

Dépôt du -

Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société

Dépôt du -

Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société

Dépôt du -

Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société

Dépôt du -

Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société

Dépôt du -

Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts

Dépôt du -

Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société

Dépôt du -

Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société

Dépôt du -

Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société

Dépôt du -

Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société

Dépôt du -

Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société

Dépôt du -

Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société

Dépôt du -

Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société

Dépôt du -

Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société

Dépôt du -

Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société

Dépôt du -

Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts

Dépôt du -

PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Conformité de CUMA DES BUISSONS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CUMA DES BUISSONS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant CUMA DES BUISSONS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CUMA DES BUISSONS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de CUMA DES BUISSONS

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

18 mai 2024création
Date d'effet : 28 avril 2004

Questions fréquentes sur CUMA DES BUISSONS

Quel est le numéro SIREN de CUMA DES BUISSONS ?

Le numéro SIREN de CUMA DES BUISSONS est 453 296 436. Le SIRET de son siège social est 453 296 436 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR51453296436.

Qui dirige CUMA DES BUISSONS ?

CUMA DES BUISSONS est dirigée par SYLVAIN BUSNOT, président du conseil d’administration. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de CUMA DES BUISSONS ?

Le siège social de CUMA DES BUISSONS est situé La Calbrosserie Vassy, 14350 Valdalliere.